Procès à la Cour d'Appel

Citation :

En refusant de rendre justice dans le cas d'un brigandage aussi grave, puisque effectué par un Noble à l'égard d'un Prélat, le Juge poitevin porte potentiellement atteinte à l'intérêt des joueurs pour le jeu. On ne peut en effet accepter qu'un tel crime soit toléré et impuni

LJD Théo! Au bucher, et plus vite que ça!

Vous avez finit les filles ^^

Aldindethau
Le juge Aldin de Thau entra dans la salle du Tribunal d'un pas alerte avec un dossier sous le bras et se racla la gorge.

Prenant place, il ouvrit le dossier devant lui et parla d'une voix forte et solennelle.

En ce quatrième Jour du Mois de Mars de l'An de Grace 1458, suite au verdict prononcé en prime instance par le Duché de Champagne en coopération judiciaire avec le Comté du poitou à l'encontre de Messer Théognis et l'appel formulé par le requérant Atalan procureur de Champagne, et sur requête acceptée par la Procure, je déclare l'audience d'appel ouverte !

La Procédure sera menée par le Procureur Deedlitt, ainsi que par moi même, Aldin, en tant que Juge ad hoc.

La partie requérante sera représentée par Messer Atalan assisté de son avocat, Maître Umondel.

La défense sera représentée par Messer Theudrik et Messer Haverocq de Marigny, dict Elra, respectivement Procureur et Juge de prime instance et par le témoin cité en appel, Monseigneur Guillaume de Lyseuil, dict Guiguil51 pour le requérant. L'accusé Theognis sera entendu dans le cadre de cette affaire.

Il est entendu que la Cour, par mon intermédiaire ou celle du Procureur Deedlitt peut être amenée à appeler au témoignage de tierces personnes si l'intérêt s'en faisait sentir, et ce pour les deux parties au procès.

Tout témoignage demandé se devra d'être déposé dans les plus brefs délais. Nous ne saurons attendre plus de 2 jours, la venue d'un témoin cité à comparaitre et sensé être présent à l'audience. Tout témoin devra rester à disposition de la Cour pour les cas où celle ci aurait question à formuler.

La Procédure suivra le déroulement suivant.
Tout d'abord, le Procureur Deedlitt énoncera les minutes du procès de prime instance.
Ensuite Messer Atalan et son avocat, Maître Umondel seront invités à prendre la parole. Le Procureur Deedlitt et moi-même pourront l'interroger ainsi que les éventuels témoins du requérant qui seront appelés à s'exprimer à la suite de Messer Atalan.
Les magistrats de Prime instance seront alors appelés à prendre la parole. De la même manière que précédemment, le Procureur Deedlitt et moi-même pourront leur poser des questions, ainsi qu'à leurs témoins.
En fin d'audience les deux parties seront invitées à s'exprimer une dernière fois, puis le Procureur Deedlitt énoncera son réquisitoire.
Enfin en tant que Juge, je me retirerai et le verdict sera placé en délibéré avant de vous être énoncé.

Aldin de Thau fit silence de la main puis reprit la parole en s'adressant aux parties de l'affaire.

Si jamais certaines des personnes citées pendant la procédure de prime instance auraient malheureusement disparues, n'hésitez pas à me le faire savoir, de même si vous avez appris un changement de leur nom récemment. Cela nous permettra de ne pas espérer trop longtemps la venue éventuel d'un disparu ou de quelqu'un n'ayant pu être contacté par nos zélés messagers.

Pour terminer, je vous rappelle que nous sommes ici au sein de la Cour d'Appel, le respect et la bienséance y sont de mises. Tout comportement gênant au bon déroulement de l'audience sera sanctionné, et ce aussi durement que cela sera nécessaire. Toute prise de parole sera précédée d'une demande préalable au Juge afin que les débats ne partent pas tous azimuts.

Dona Procureur Deedlitt, à vous la parole.

Deedlitt
[Rappel de la demande d'appel]

Preuves que nous ne pouvons voir
1er lien


2eme lien

Theudrik

Theudrik pénétra discrètement dans la salle et se présenta à la hâte au greffier de l'affaire Atalan contre le comté du Poitou.

Bonjour messire. Je suis Theudrik, convoqué pour l'affaire présente. J'étais le procureur du Poitou au moment des faits. Pouvez-vous dire à la Cour que je suis aussi convoqué dans l'affaire Fayom contre le Poitou et que je risque donc d'être dans la salle d'à côté au moment des témoignages ? Cela dit, je me ferai un point d'honneur d'être présent le plus possible ici aussi. Mais comprenez bien que je ne peux me couper en deux ! Si je loupe quelque chose, je viendrai vous trouver pour en lire les minutes, si cela ne vous dérange pas.

Theudrik salua la Cour et sortit pour rejoindre l'autre procès en appel en essayant de faire le moins de bruit possible avec ses bottes.

Aldindethau
Aldin ecouta attentivement les minutes du procés de prime instance et la raison de l'appel. Le juge fit signe au procureur de s'approcher et lui chuchota quelque chose à l'oreille. Le procureur repris sa place à la barre.

Tres bien Maitre, votre énnoncé est parfait comme d'habitude. Je précise que le requérant Atalan ne peut être présent à cette audience pour cause de retraite en abbaye. C'est son avocat Maitre Umondel de Virloinval qui le représentera dans tous les débats. Autre précision, j'ai recçu missive de messire Théognis qui ne pourra pas être présent non plus etant donné qu'il est en guerre en Provence.
Maintenant j'appelle Maître Umondel à la barre pour nous exposer les raisons de cet appel.
De plus j'aurais une question préalable auquel vous devrez répondre:

Cet appel en notre tribunal correspond elle bien à une demande de revision suite à un non respect de traité de coopération et de fait incrimine le juge Poitevin ou la révision du procés de l'accusé Théognis qui à été relaxé car nous ne pouvons étudier qu'un élément de l'affaire?
_________________

Umondel

Umondel se leva et salua les Juge et Procureur d'Appel.

Bien le bonjour. Je suis Maître Umondel de Virloinval, avocat du Dragon. Je représenterai Messire Atalan, alors Procureur requérant de Champagne.

Cette affaire a profondément choqué les milieux champenois et bourguignons, jusque dans les plus hautes sphères.

lève le doigt vers le Ciel et énonce lentement
Theognis Montereau, baron d'Arquian, baron de Seignelay...
Oui, vous avez bien entendu : b-a-r-o-n !!!

Et que fait ce baron ?
S'occupe-t-il des terres, des têtes de bétails, des gens de ses deux baronnies ? Réfléchit-il, à la lueur d'une bougie, sur une amélioration des institutions bourguignonnes, sur l'économie ou la sécurité du Duché, ou le bien-être des Bourguignons, comme le veut son serment de vassalité à la couronne bourguignonne ?

Mais non, mais non !
Dans la nuit du quatre novembre dernier, il attaque, en bande avec trois complices, tout qui aura l'innocence de voyager paisiblement entre Joinville et Langres.

Et c'est dans ces circonstances qu'il s'en prend sauvagement à Monseigneur Guillaume de Lyseuil, Évêque de Langres, Premier Aumônier de la Garde Épiscopale, membre de l'Ordre de la Toison d'Or pour tous les bienfaits qu'il rend à la Bourgogne.
Pasteur infatigable de la foi, il se déplace fréquemment de Joinville à Langres, pour apporter le témoignage du Très-Haut aux membres de la communauté aristotélicienne de son diocèse, vendant du pain à bas prix aux nécessiteux.

Voilà qui est l'agresseur, voilà qui est la victime.

Monseigneur Guillaume de Lyseuil a parfaitement reconnu son agresseur. Vous en avez les preuves dans les minutes du dépôt du présent recours d'appel. Les faits sont donc établis et sont incontestables. Il viendra confirmer cela devant vous.

boit un godet de cet excellent vin de Chablis, qu'il emporte toujours avec lui lorsqu'il doit défendre des injustices, car elles avaient le don de l'énerver.

Quant à la forme :

Le truand ayant fui en Poitou, une demande de coopération judiciaire a donc été demandée par mon client, le procureur de Champagne, à la Justice poitevine, en vertu du traité de coopération judiciaire qui lie ces deux provinces.

Le verdict de relaxe rendu par le Juge poitevin se base-t-il sur une analyse des faits de brigandage ? Pas du tout ! Il a simplement été excédé par la lenteur du procès, estimant que mon client, et au-delà, la Champagne, n'était pas préoccupé par ce dossier.

Or, le Juge poitevin savait parfaitement que la Champagne était en prise avec des événements tragiques : prise de mairie, prise et pillage du Château de la capitale, conduisant mon client à s'occuper prioritairement de ces problèmes champenois gravissimes, s'il en est.
Par la suite, mon client s'est retiré dans un monastère, pour une retraite bien compréhensible.

Des faits intercurrents connus de tous... point de je-m'en-foutisme !

exhibant ledit traité à la Cour
Les clauses du traité sont claires et non équivoques :
Le Juge de la province détentrice doit rendre son verdict en collaboration avec le juge de la province requérante.
Or, c'est tout le contraire qu'il fit, puisqu'il rendit son verdict sans se concerter avec son homologue champenois, ce qui est un vice de procédure flagrant.

Si le Juge poitevin était pressé d'en finir, et sachant les événements champenois, il pouvait passer le tour de mon client, et deviser avec le Juge champenois au sujet du verdict à rendre, puisque le Juge champenois était disponible.

rangeant le traité, puis montrant cette fois la Charte du Juge
Mais il y a plus grave encore.
La Charte du Juge précise expressément que le verdict doit être rendu dans l'intérêt général des joueurs, afin que ceux-ci ne soient pas "déçus" et abandonnent le jeu.

La Charte du Juge a écrit:

Citation :

Un juge ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants, l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (...): il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement les plaignants, mais aussi les accusés (...), pour ne pas être déçus du jeu et s'en désintéresser

Relaxer un baron brigand qui attaque un prélat en pleine nuit : voilà l'exemple même de jugement qui dégoûterait des joueurs. Il s'agit donc d'une violation flagrante de la Charte du Juge.

C'est pourquoi, pour répondre à votre question, Monsieur le Juge, il conviendra :
* en principal, d'infirmer le prime verdict poitevin, et de déclarer le baron Theognis coupable de brigandage
* subséquemment ensuite, de le condamner adéquatement, puisqu'aucun jugement de fond n'a été rendu par le Juge de prime instance, et que cette possibilité vous est permise par l'article 222-11-1 des statuts de la Cour d'Appel. Je possède de nombreuses jurisprudences à ce sujet.

Aldindethau

Aldin termina de prendre quelques notes sur son parchemin en faisant "cra cra" avec sa plume

Maître,

j'entends bien le fond de l'histoire, ce qui me chiffonne dans tout cela, c'est que l'on ne sait si vous en voulez à Théognis qui fait du brigandage ou au procureur du Poitou qui n'a pas condamné l'accusé.
Dans le traité de coopération il est noté que le juge requis en l'occurence du Poitou doit valider le verdict transmis par la procure de Champagne.

Citation:

Citation :

Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutûmes des Parties liées par ce traité.

Relaxer un prévenu dans son tribunal ne fait il pas parti de cette validation?

Citation:

Citation :

subséquemment ensuite, de le condamner adéquatement, puisqu'aucun jugement de fond n'a été rendu par le Juge de prime instance, et que cette possibilité vous est permise par l'article 222-11-1 des statuts de la Cour d'Appel. Je possède de nombreuses jurisprudences à ce sujet.

Je suis curieux en effet de connaitre les affaires en jurisprudence ou intervienne le non respect d'un traité de cooperation et le rejugement d'un verdict de prime instance par la CA simultanément.

Umondel

Les deux versants sont étroitement et indissociablement liés, Monsieur le Juge.

En effet, comme vous l'avez très justement remarqué, le traité précise que le Juge requis (poitevin) DOIT valider et appliquer le verdict du Juge champenois.

Et pour reprendre votre interrogation, "Relaxer un prévenu dans son tribunal ne fait il pas parti de cette validation ?", je réponds non et trois fois non ! Valider un verdict, c'est déclarer être d'accord avec celui-ci !
Or, le juge champenois n'a pas été invité à communiquer son verdict au Poitou.
Il y a donc violation flagrante du traité de coopération (et de la Charte du Juge, pour les raisons expliquées plus haut), rendant invalide le verdict poitevin, puisque la relaxe n'avait pas été demandée par la Champagne.

Et si vous infirmez un verdict de relaxe, il y a donc de facto verdict de culpabilité, puisque vous ne pouvez renvoyer l'affaire devant les tribunaux locaux pour un second jugement.
Or, tout verdict de culpabilité doit s'accompagner d'une peine. Il revient donc à la Cour d'Appel de la fixer.

C'est cette jurisprudence que je visais, selon laquelle la CA, lorsqu'elle infirme une relaxe, prononce une peine, car en effet, de mémoire, je ne connais pas de cas associant une violation d'un traité de coopération judiciaire et d'un re-jugement.
C'est inédit... Nous faisons donc oeuvre utile en précisant les choses pour les générations futures !

Ceci étant posé, je ne suis pas contre le fait de simplement rejuger les faits criminels du baron Theognis, en refusant le verdict de relaxe poitevin.
Toutefois, le Juge poitevin ne s'étant pas prononcé quant au fond, et ayant violé le traité de coopération et la Charte du Juge, cela me paraîtrait superficiel.

La Cour d'Appel est l'institution judiciaire suprême du Royaume, et ne peut se contenter d'un seul versant des choses.
Les deux me semblent devoir être joints dans ce cas d'espèce, et faire l'objet d'une analyse complète en ce degré d'appel.

Aldindethau

Le juge Aldin se gratte la barbe en réfléchissant,

Tres bien, je prend note de votre requete, Procureur, des questions??

Deedlitt

Non point votre honneur.



Aldindethau

Nous passons donc à l'audition du témoin du requérant.

Mgr Guillaume de Lyseuil, avancez vous à la barre, nous vous écoutons.

Guiguil51

Guiguil recevant sa petite clef, pu venir témoigner. Il se leva du banc sur lequel il était, faisant tourner son chapelet de vielles perles usées par le temps et les prières, et avança sous l’œil du Juge jusqu’à la barre où il allait témoigner.

Vostre Honneur, mes enfants.

Je tiens tout d’abord avant que de commencer mon récit, à remercier cette cour, ainsi que presque tous les membres présents icelieu pour que la lumière soit apportée, et que la justice puisse estre.

Ainsi donc, comme vous le savez, je suis l’Evesque de Langres et je suis amené à me déplacer plus que régulièrement en mon diocèse afin de visiter mes diocésains, et de véhiculer certaines valeurs.

Ce sont présentement ces valeurs qui sont miennes que je viens défendre icelieu, publiquement. Qu’un pauvre attaque pour se nourrir, est en soit compréhensible, mais qu’un Noble de Bourgogne, agisse de la sorte, je ne puis le supporter plus en avant. Ce procès, aura des répercutions, c’est là fait certains.


Ainsi donc, alors que je partais de Langres, où j’avais officié en ma capitale diocésaine pour le repos de deux âmes de mes amis. Je pris promptement le retour vers ma Bourgogne natale sans la moindre escorte ainsi que je le fais à chaque voyage, puisque je devais retrouver Joinville pour des affaires d'importance.

Le Premier Aumônier de la Garde Episcopale que je suis, était seul en son carrosse n'ayant qu'un cochet pour seule compagnie. Le carrosse, prit la nuit tombée, la route pour n'en point attirer l'attention, et l'attelage avançait à vive allure lorsque soudain, alors que nous allions entrer en les murs de Joinville, un groupe vint à faire barrage, et sans que je ne puisse rien faire, je fus délesté de miches de pains que je destinais aux oeuvres de charité de Joinville, ainsi qu'un peu d'argent et quelques autres vivres sans grand intérêt.

Encore sous le choc, la respiration haletante, une fois l'attaque passée, je fis fouetter l'attelage pour gagner promptement une ville sûr.

Je dois bien dire pour leur défense, que je ne fus point molesté, et qu’il en fut de même pour mon cochet.

Peu de temps après cette attaque, alors que j’étais en entretien avec le Grand Maistre de l’Ordre de la Toison d’Or de Bourgogne, expliquant les faits, je demandais le retrait de cette haute distinction honorifique que nous portons tous deux, du cou de ce Messire. Devant cette demande, celui-ci manda la présence de l’intéressé et il nia tout en bloc.

Je suis ouvert sur le monde, et mon cœur est égal à mon Amour pour l’Homme. J’ai ainsi donc proposé à Messire Théognis de porter la main sur les Saintes Ecritures, et d’annoncer pardevant tous et surtout devant Dieu, qu’il n’était pour rien en cette histoire, souhaitant lui donner une chance de sauver son âme. Il nia catégoriquement toute responsabilité, participation, sa bouche ne déversant que mensonges et tromperies.

Je prie Théognis pour le repos de vostre asme, j’espère que vous vous repentirez un jour de ce forfait envers l’Eglyse Aristotélicienne, et Dieu.

Umondel

Umondel secoua la tête de gauche à droite en soupirant, se sentant subitement nauséeux...
Brigandage, mensonges, parjures : étrange conception du "vivre noblement"


Deedlitt

Monseigneur, vous dites que l'accusé en prime instance a prêté serment sur les sainte écriture. Auriez vous une trace de cela? Et pourriez vous mettre en lumière de quel mensonges il s'agit exactement?

Guiguil51

Ma fille,

Je ne dis point que l'accusé a en prime instance prêté serment sur les sainte écriture, je dis que lors d'un entretien avec le Grand Maistre de l'Ordre de la Toison d'Or il l'a fait.

Je cite de mémoire (le récit est en archives au palais de Bourgogne)

Guiguil a écrit:

Il semblait à Guiguil que sa crosse lui manquait soudain. Comment osait-il tenir de tels propos. Il prit dans un replit de son manteau un petit livre des vertu, qu'il embrassa puis déposa sur la table.

Oseriez vous mon Fils remettre en cause la parole d'un Prélat de nostre Sainte Eglyse pour une affaire d'une telle violence ? Et jurer devant Dieu et Les Saintes Ecritures que vous n'avez rien à voir en cette affaire ? Vous n'oseriez tout de même pas encourir le parjure, et le péché d'orgueil ?
Pour le coup, vous y perdirez tout honneur.
Mais sachez tout de même que je prierai pour le salut de vostre âme, que le Tout-Puissant vous prenne par Sa Grande mansuétude en pitié.

De ce qui concerne la justice, ne vous en faites point pour cela, elle viendra vous chercher icelieu s'il le faut. Et ne doutez point de l'impartialité de nos amis Champenois. Mais peut-être que ce que vous nommez Haine, soit le fruit de méfaits ultérieurs..........

Posez vostre main vous dis-je, et nous verrons où se trouve vostre dignité.

Puis, c'est un visage rouge qu'il tourna vers Olivier.

Je comprends tout à fait que l'on doivent respecter le déroulement de la procédure, mais je m'insurge contre les paroles de cet homme et de la honte qu'il apporte avec lui.

Theognis a écrit:

Avec un bel aplomb, le Baron posa la main sur le livre des Vertus.

Je jure devant le Très-Haut et sur les Saintes-Ecritures que je n'ai rien à voir avec cette histoire. Qu'Aristote me foudroie sur place si je mens.

Un instant, il craignit l'éclair, mais il ne vint pas, la pièce resta silencieuse comme après un coup de tonnerre. Bien entendu qu'il mentait, mais les scrupules attendraient. Quelques miches de pain volées à un évêque, ne semblait pas crime pour le Baron à endurer une pénitence. Puis l'assurance du prélat l'agaçait. Alors, Théo était bien décidé à lui donner une bonne leçon.

Maintenant, si vous permettez, Monseigneur, messire Olivier....

Ton grinçant de la formule.

Je vais me retirer, pour attendre sereinement la poursuite de la procédure. Avec mes cordiales salutations.

Le mensonge est ainsi énnoncé. Il a nier toute participation à cette attaque, alors même que les preuves dont dispose ce tribunal prouvent à elles seules la véracité de mes propos.
Mais je suis un homme faillible, nous le sommes tous, mais je suis Evesque de nostre Sainte Eglyse, et cette qualité minterdit le mensonge, surtout sur un tel blasphème.

Il continua à faire tourner son chapelet, et embrassa sa médaille.

Dieu m'en soit témoin.

Et nous pouvons mander au Sieur Olivier1er de venir témoigner de cette discution, même s'il pense que Théognis a la vérité avec lui, ou plutôt qu'il ne souhaite point accuser à tort un ami.

Quoiqu'il en soit, se sera à la Justice de Nostre Sainte Eglyse de se pencher sur ce blaspeme.

Aldindethau

Aldin fut tres interessé par le temoignage de l'Evesque,

Procureur la réponse vous convient elle ? avez vous d'autres questions??

Aldindethau

Le juge Aldin fut etonné du temps de réponse du procureur,

Bien, si pas d'autres questions, j'appelle à la barre Messer Theudrik à la barre pour nous donner sa version des faits.

Aldin fit signe au temoin de s'avancer.

C'est à vous nous vous écoutons.

Theudrik

Theudrik, à l'appel de son nom, s'avança à la barre et salua la Cour :

Votre Honneur, Maître,

Les faits remontent à loin déjà, mais je vais tenter de résumer ce qu'il s'est passé. Je vous prie de m'accorder un tout petit instant, s'il vous plait.

L'ancien procureur poitevin compulsa ses notes très rapidement et poursuivit :

Alors que je venais tout juste de m'installer à la Procure du Poitou pour la première fois de ma vie le 4 décembre 1457, j'ai trouvé, sur mon bureau, une demande de messire Bibilekayakiste, alors ambassadeur judiciaire en Champagne. Cela concernait deux procès en coopération, dont celui qui nous intéresse. Vu mon inexpérience, je demandais conseil aux anciens procureurs du Poitou, puis j'ouvris les procès le 6 décembre au matin. Quelques jours plus tard, sans réponse de la défense, je demandai le réquisitoire à messire Bibi qui, si je me souviens bien, me le transmit. Le lendemain, je m'aperçus d'une réponse de la défense, soit le 12 décembre. Le réquisitoire n'étant plus cohérent du fait de cette réponse, je réécrivis donc à messire Bibi, demandant de faire modifier le réquisitoire. Entre temps, je crois, le château comtal de Champagne avait été pris par des insurgés, puis repris par les autorités. Nouvel échange de courrier avec l'ambassadeur judiciaire qui me signala que le procureur était peu disponible, ce que je compris fort bien, vu la période troublée et les fêtes de la Saint-Noël. Messire Haverocq de Marigny, le Juge du Poitou, et moi attendîmes alors désespérément une réponse du Procureur de Champagne qui ne vint toujours point. Je relançai donc messire Bibi, en lui disant que tout cela faisait fort long et que l'accusé était parti du Poitou de toute façon depuis le 27 décembre 1457. Le 22 janvier 1458, je reçus ce courrier de messire Bibi, devenu entre temps Juge de Champagne - je cite :

Citation :

Expéditeur : Bibilekayakiste
Date d'envoi : 2010-01-22 06:39:03
Bonjour !
Merci à vous!
J'essaie de bouger notre procureur depuis des semaines, mais rien ne vient. Je vais tenter une nouvelle fois, j'essaierais de vous le transmettre dans le journée, si le verdict n'est pas encore rendu.

Bonne journée
Cordialement
Bibi
Juge de Champagne

Nous attendîmes donc encore quelques jours suite à ce courrier. Mais rien ne vint. Messire le Juge décida la relaxe le 25 janvier en l'absence de réponse de nos homologues champenois.

Voilà, Votre Honneur. Si la Cour a des questions, je suis prêt à y répondre.

Theudrik regarda respectueusement mais d'un air interrogateur les différents membres de la Cour et attendit.

Aldindethau

Aldin repris la parole,

Vous dites que la réponse des homologues champenois ne vous est pas parvenu pourtant le requérant affirme que le juge etait bien disponible.

Citation :

Résumé des motivations de la demande d'appel:
Violation du droit local et vice de procédure :
Le procès était basé sur le traité de coopération judiciaire entre la Champagne et le Poitou.
Or, son article II paragraphe 4 précise clairement que les deux Juges des Comtés/Duchés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence.
Le Juge de Champagne a toujours été contactable et eut donc dû être consulté avant le prononcé de la relaxe, ce qui n'a pas été le cas.

Qu'en pensez vous ??

Theudrik

Theudrik répondit au Juge :

Votre Honneur, je n'avais pas beaucoup d'expérience, je le rappelle, contrairement au juge Elra qui avait effectué de nombreux mandats de juge. Lorsqu'il m'a dit que, si le procureur n'envoyait pas le réquisitoire à temps, il clorait le dossier, j'avoue ne pas m'être posé de questions. J'ai pensé que les troubles en Champagne avaient peut-être perturbé le fonctionnement de la justice et que leur équipe avait plus urgent à traiter. De plus, j'avais toujours eu affaire à messire Bibi, comme ambassadeur judiciaire d'abord, puis comme juge ensuite et quand il m'a répondu qu'il attendait toujours après le procureur, je ne vois pas ce que je pouvais faire sinon attendre aussi, jusqu'à la décision de relaxe prononcée par messire de Marigny, qui fut prise, je pense, en pleine connaissance de cause.

Aldindethau

Aldin pris soin de consigner quelques notes sur son parchemin, et posa un regard sur l'exterieur de la salle d'audience ou un soleil radieux brillait.

Procureur Deedlitt, des questions??

Deedlitt

Non point de question votre honneur.


Aldindethau

Tres bien, Messer Theudrik, vous pouvez retourner à votre place, j'appelle à la barre le juge de prime instance, Messer Haverocq de Marigny, dict Elra.

C'est a vous !

Elra

Elra, Juge de prime instance dans cette affaire s'avança à la demande du Juge.

Votre Honneur,

Il me semble que Messire Theudrik, Procureur de Prime instance au nom du Duché de Champagne par le biais du traité de coopération judiciaire, a bien relaté les faits.

Certes, le Juge se doit de se concerter avec le Juge du Duché requérant, soit, mais encore aurait-il fallu qu'il dispose d'un réquisitoire. Réquisitoire qui lui aussi aurait dû être transmis par la justice champenoise car je cite dans l'article 2 :

Citation :

3. Le procés sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.

A quoi bon qu'un Juge poitevin demande le verdict du Juge champenois sans avoir eu connaissance du réquisitoire prononcé par la Procure de Champagne.
Plus de 6 semaines se sont écoulés entre la date de mise en accusation, la plaidoirie du prévenu et le verdict prononcé. Ce n'est pourtant guère faute d'avoir sollicité les instances champenoises.

C'est d'ailleurs l'objet de l'énoncé de mon verdict.

En aucun je ne signifie que l'individu est non coupable des faits qui lui sont reprochés, non. Je souligne le fait que le prévenu de ce procès , et surtout la justice poitevine, ne saurait souffrir d'une procédure trop lente qui pourrait nuire à son image.

Le prévenu s'est toujours tenu à la disposition de la justice poitevine. Il a volontairement retarder son départ de notre Comté pour pouvoir faire une deuxième plaidoirie, ce qu'il a dû renoncer à faire étant donné les délais accordés à cette affaire.
Lorsqu'il a quitté le Poitou, il continuait de se tenir à une journée de marche du Comté dans l'attente de son réquisitoire.
Je peux l'affirmer car j'ai correspondu à trois reprises avec le prévenu au sujet de cette affaire.

Bref, durant plus de six semaines, le prévenu Theognis n'a pu s'éloigner de notre Comté, lui interdisant par là tout voyage de manière à rester disponible sous peine d'avoir une sanction exemplaire.

Combien de temps aurions nous dû encore attendre ? Telle est la question que je me suis posée avant de décider de ne guère laisser ce dossier à mon successeur.

Umondel, le fourbe.

Umondel se leva et fit un signe de la main au Juge Aldindethau pour demander la parole.


Aldindethau.

Le juge ecouta avec interet la déposition et du coin de l'oeil remarque l'avocat du requerant lever la main,

Oui Maitre, des questions ??

Umondel

Merci Monsieur le Juge.

se tournant vers le Juge de prime instance
Messire Elra,
Votre présent témoignage ne corrobore pas le verdict que vous avez prononcé !

chaussant ses lorgnons, dépliant un parchemin et lisant à haute et intelligible voix

Citation :

Il semblerait que le dossier ne soit pas suivi par nos homologues du Duché de Champagne.

Bien sûr que oui, puisque le Juge Bibi a pris régulièrement contact avec la justice champenoise et ce pour la dernière fois le 22 janvier.
La justice champenoise ne repose pas uniquement sur le procureur, voyons !

Citation :

A croire que cette affaire ne les a pas réellement touché.

Je veux croire que vous faisiez là un trait d'humour qui malheureusement n'a fait rire personne en Champagne ni en Bourgogne !
Comment ? L'évêque de Langres (juridiction à cheval sur la Champagne et la Bourgogne) se fait lâchement brigander par un Noble, et vous pensez ne fût-ce qu'une seconde, que cela n'a ému personne ?

Citation :

Nous ne saurions transmettre ce dossier au futur Conseil comtal qui se devrait de reprendre l'instruction dès son début.

Ah bon ?
Dois-je comprendre qu'en Poitou, le fait de rendre son mandat exempt de tout retard en termes de verdicts prévaut sur le fait de rendre une justice conforme à la gravité des faits reprochés ? J'en tremble d'effroi !

De surcroît, puis-je savoir en quoi un changement de Juge oblige la reprise de l'instruction depuis le début, je vous prie ? Les faits criminels demeurent établis !

Citation :

je suis dans l'obligation de relaxer le Sieur Theognis pour les faits qui lui sont reprochés.

Ce sont bien les termes exacts du verdict que vous avez rendu, n'est-ce pas ?
Or, vous venez de nous dire, et je vous cite, "En aucun je ne signifie que l'individu est non coupable des faits qui lui sont reprochés, non"...
Vous percevez la contradiction ?

dépose son parchemin, boit un verre de Chablis, et reprend en regardant fixement le juge Elra
Car oui, vous avez relaxé ce brigand POUR LES FAITS QUI LUI SONT REPROCHES !

Oui, vous aviez la possibilité In Gratibus de passer le tour du procureur, et contacter le Juge champenois, QUI EST A VOTRE DISPOSITION puisqu'il a écrit à la justice poitevine le 22 janvier, pour vous concerter en vue d'un verdict, conformément au traité judiciaire qui lie vos deux provinces.

Car oui, ce procès n'avait que trop duré, et vous être coupable de ne pas l'avoir accéléré, en ne rendant pas un verdict concerté avec le juge champenois après avoir passé le tour du procureur qui était empêtré dans les prises de mairies et du château en Champagne, ce que vous saviez parfaitement !

Somme toutes, vous déclarez icelieu qu'il ne vous est pas permis de vous prononcer sur les faits si le procureur ne requiert pas ?

éclate bruyamment de rire
C'est une plaisanterie, Messire ?
Vous êtes l'interprète suprême du droit ! Le procureur vous suggère une peine, mais c'est vous qui devez la prononcer, au vu des faits !

En agissant de la sorte, outre que vous avez violé le traité judiciaire, vous commettez un déni de justice !

Pensez-vous être en adéquation avec la Charte du Juge qui précise sans ambiguïté qu'un verdict doit être rendu dans l'intérêt des joueurs, afin qu'ils ne soient pas déçus et abandonnent le jeu ?
Pensez-vous que Monseigneur Guillaume de Lyseuil n'ait pas été déçu ?
Pensez-vous que le diocèse de Langres n'ait pas été déçu ?
Pensez-vous que la Champagne et la Bourgogne n'aient pas été déçus ?

Pourquoi n'avez-vous pas contacté le Juge Bibi pour délibérer du verdict ?