Procès: l'affaire du couteau de Tulle

Keltica

Dans la salle du tribunal, Keltica s'avança pour prononcer l'acte d'accusation.

Madame le Juge,

Dames et Messires de la Cour,

Messire Theognis, Comte de Nozeroy, Baron d'Arquian,

Vous êtes aujourd'hui présenté à la Cour dans une affaire d'escroquerie en terres limousines. Etant donné que notre duché dispose d'un traité de coopération judiciaire avec le Comté du Limousin et de la March, le procureur limousin, Messire Mick999, m'a fait parvenir cet acte d'accusation.

Je cite :

Citation :

Acte d'accusation

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Mick999
Accusé : Theognis
Victime : Ville de Tulle
Date et lieu de l'Infraction : 24 Avril 1457 à Tulle
Chef d'inculpation : Escroquerie

Fait à Limoges le 01 Août de l'an 1457

Nous accusons ce jour Sieur Theognis d'escroquerie selon la loi pénale Chap.II Art.3.
De l'escroquerie
a. Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie. b.Toute vente abusive de produits sur un marché limousin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste sera considéré comme un acte d'escroquer
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste sera considéré comme un acte d'escroquerie.

Sieur Theognis vend ses produits à des prix plus élevés que ceux autorisés en Limousin Marche. Voici pour preuve l'enregistrement de la vente d'un couteau à 17 écus, alors que le prix maximum autorisé par le comté est de 15,35 écus.
https://i.servimg.com/u/f62/12/42/85/24/t110.jpg

*La jeune femme tendit la lettre à la Juge pour lecture approfondie, puis se retourna vers la Cour.

En vertu du traité de coopération judiciaire liant le Duché de Bourgogne et le Comté du Limousin et de la Marche, des articles cités de la loi en vigueur en les terres comtales limousines, et au vu de la preuve apportée, Messire Theognis, vous êtes accusé d'escroquerie.

Vous avez le droit de demander le soutien d'un avocat parmi la liste des membres du barreau de Bourgogne que voici :

Avocat bâtonnier : Stam

Avocats titulaires :
Angelique0309
Garwael
Geulederat
Andreia
Soizic
Intello39
Umondel

La parole est à la défense !

*Keltica salua la Cour, puis se rassit.*


Theognis

"Honorable juge, chère Procureur,

Je déclare contester formellement les raisons de ma comparution en ce tribunal bourguignon, eu égard au fait que je n'ai commis aucun délit en Bourgogne et que je n'ai fait l'objet d'aucun jugement en Limousin.
Mon avocat, maître Umondel, va maintenant venir à la barre."


Umondel


** s'avançant à la barre et saluant très respectueusement la Cour **

Je me présente, Umondel, Avocat au Barreau de Bourgogne. L'accuse m'a demandé de défendre ses intérêts en cette affaire.

La coopération judiciaire entre la Bourgogne et le Limousin est reprise dans le Traité dit de Maathis.

Or, que dit ce traité ?

L'article 5 prévoit que les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour du Duché plaignant, en l'occurrence le Comté du Limousin.

L'article 6 prévoit que le jugement du suspect se fait par la Cour du Duché plaignant, en gargote, sous la direction du juge de ce Duché.

Or, aucun procès n'a été initié en Limousin à l'encontre de mon client et, bien évidemment, aucun verdict de culpabilité qui puisse être demandé à être exécuté selon les articles 7 et 8 dudit Traité.

C'est donc à tort que Messire Theognis comparait devant ce Tribunal de Bourgogne.

Pour ces motifs, je demande à la Cour de relaxer mon client pour vice de procédure.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

** se retire auprès de son client pour assister à la suite des débats. **


Keltica


*Keltica se leva à nouveau, après avoir entendu la défense du Baron et de son ami avocat, et alla transmettre les textes au procureur du Limousin. Un pigeon fut prestement envoyé, qui revint avec un peu de retard, son collègue ayant certainement dû longuement fouiller les textes pour prendre sa décision. Aussi Keltica déroula-t-elle un parchemin et annonça :

Mesdames et Messires, je vais donc vous lire le réquisitoire de Messire le Procureur du Limousin:

"La preuve de votre délit en Limousin est irréfutable ...
Il est vrai, par contre, que le traité commence un peu à dater et mériterait d'être rafraichi. Vous avez, de plus, déniché un bon avocat qui a su voir le pseudo vice de procédure qui pouvait vous faire relaxer ....

Que dire ?

Oui, c'est vrai.

Je reprends vos mots, monsieur l'avocat,

Citation :

L'article 5 prévoit que les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour du Duché plaignant, en l'occurrence le Comté du Limousin.

L'article 6 prévoit que le jugement du suspect se fait par la Cour du Duché plaignant, en gargote, sous la direction du juge de ce Duché.

Quel est l'intérêt de faire un traité de coopération requérant au procès de se faire dans la province accusatrice, où ne se trouve pas le prévenu ?

Je n'en vois malheureusement pas, en tout cas du point de vu du prévenu que vous défendez. Car il n'aurait bien évidemment pas pu y participer, à part s'il possède un cheval très rapide et qu'il l'eusse voulu.
Il est vrai qu'il fut un temps où il était possible de connaître et même de participer dans la gargote de chaque province depuis chez soi, par le biais de je ne sais quel procédé, aujourd'hui oublié.

Il me paraît donc évident, que si les consignes de ce traité avait été suivies à la lettre, vous, le prévenu, n'auriez pas pu vous défendre, comme vous le faites aujourd'hui. Il s'agit donc plutôt d'un avantage qui vous est gracieusement offert par le comté du Limousin; Avantage dont vous avez su tirer parti, apparemment.

Mis à part cet avantage que l'on vous procure, est-ce-que cela change quelque chose au procès en lui-même ?

La réponse est bien entendue NON. Le jugement est bien rendu par la cour du comté plaignant, en témoigne ce réquisitoire, ainsi que la sentence prochainement prononcée par le juge du Limousin. En effet, celle-ci (la cour) est tenue informée par le procureur de Bourgogne, élément neutre dans cette affaire, de vos témoignages et plaidoiries, ce qui lui permet d'intervenir aussi facilement que dans un procès normal.

Finalement, la seule et unique différence du point de vu de l'accusation est la non-présence au tribunal et la non-tenue en gargote du procès, qui est d'ailleurs aujourd'hui invalidé par la cour d'appel.

Cependant, au regard de la petite infraction qu'a commis le prévenu, malgré son mutisme quand il était en Limousin, des frais inutiles aussi bien en temps qu'en argent qu'une demande d'appel pourrait engendrer, du possible, bien que fort peu probable, vice de procédure avéré lors du jugement en appel, l'accusation accède, avec magnanimité, à la demande de la défense et retire son accusation.

Messire théognis, vous pouvez remercier votre avocat pour son travail. Mais si vous recommencez, cela se terminera sans doute pas aussi facilement par une relaxe."

Keltica tendit alors le parchemin à la Juge, et revint à sa place, avec une pensée pour son collègue qui n'avait certes pas dû prendre cette décision de gaieté de coeur, mais qui prenait sans nul doute la bonne décision.

La Juge de Bourgogne, fit son entrée dans le tribunal...
S'assurant du regard que le médecin demandé était bien présent elle sourit au procureur
Ayant écoutée avec attention les deux parties
Elle annonça d'une voix ferme le verdict :

Gentes Dames, Messires,
Dans le Procès opposant l'Accusé Theognis au Duché de Bourgogne
en Date du 25 ème jour du mois d'Aout de l'An de Grâce 1457, devant la Cour de Justice présidée en la Ville de Dijon par Nous, Léapuce Juge de Bourgogne.
Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la Loy,
Messire theognis je ne serais trop vous conseiller de respecter les lois des Duchés que vous traversez
Pendant vos déplacements.
Vous êtes Baron, la noblesse a pour premier devoir de donner l'exemple, non ?
Je vous conseillerais donc d'aller soulager votre conscience auprès d'un membre du clergé.
Nous, Leapuce, en notre qualité de Juge de Bourgogne,
reconnaissons l'Accusé Non Coupable des Faits qui lui sont reprochés et prononçons la relaxe
Justice a été rendue !

La séance est levée!

Fait en la Ville de Dijon, le 25 ème Jour du huitième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLV II
par Nous,
Leapuce, Juge de Bourgogne, au Nom de notre Grâce Ingeburge, Duchesse de Bourgogne

Passant près de l'avocat Maitre Umondel avant de rejoindre son bureau elle lui chuchota
« beau travail Maitre »