Procès contre le Rassemblement Populaire de Bourgogne

Procès ayant opposé Garwael au Duché de Bourgogne
Garwael était accusé de haute trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
 * La Juge de Bourgogne, fit son entrée dans le tribunal...
Après s'être installée en son fauteuil, elle fit usage de son maillet afin de rétablir le silence.
Gentes Dames, Messires,
Dans le procès opposant Messire Garwael au duché de Bourgogne
En date du 2eme jour du Mois de septembre de l'An de Grâce 1457
Devant la Cour de Justice présidée en la Ville de Dijon par Nous, Leapuce, Juge de Bourgogne.
La juge avait longuement réfléchi et annonça à la cour.
Au vu des éléments présentés et du codex de Bourgogne, je décide, en ma qualité de juge de Bourgogne, de requalifier l'accusation en accusation de trahison.

« Messire Garwael, vous n'ignorez pas que votre acte aurait pu porter un grave coup à l'ensemble du Duché d�autant plus que vous avez démissionné en groupe fragilisant ainsi le pouvoir mis en place c�est pour cette raison que je m�appuierais sur l�article. 422-7� De la trahison
Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne
Attendu L�Article Art. 422-7� De la trahison
Attendu que nul n'est censé ignorer la Loy,
Nous, Leapuce, en notre qualité de Juge de Bourgogne,
reconnaissons l'Accusé Coupable des Faits qui lui sont reprochés et le condamnons à
Une amende de 100 ecus+6 écus pour les frais de justice et à 1jours de prison
Justice a été rendue !

La séance est levée!

Fait en la Ville de Dijon, le 2eme Jour du neuvième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLV II
par Nous,
Leapuce, Juge de Bourgogne, au Nom de notre Grâce Ingeburge, Duchesse de Bourgogne
Le prévenu a été condamné à une amende de 106 écus et 1jour de prison
Que le très haut vous aide à réfléchir avant de remettre le duché en danger
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 106 écus.
Haut du formulaire

Acte d'accusation
*Keltica entra dans la salle du Tribunal où l'attendait un procès délicat et ô combien important.

Votre Honneur,

Mesdames et Messires de la Cour,

Messire Garwael,

Vous avez été appelé à comparaître ce jour 19 Août 1457pour répondre d'une accusation de Haute Trahison envers le Duché de Bourgogne.

Permettez-moi de récapituler les faits : dans la nuit du 2 au 3 Février 1457, vous avez quitté sans raison valable votre poste au Conseil Ducal, alors que celui-ci se remettait à peine d'une élection plus que mouvementée.

Voici les preuves rassemblées à votre encontre, une lettre de votre propre main :

https://servimg.com/image_preview.php?i=392&u=11969450

Vous avez donc, en toute connaissance de cause, déserté le conseil ducal à un moment où il avait grand besoin de tous les conseillers pour faire face à l'épreuve qui venait de lui être infligée, et ce, pour une raison qui n'est pas valable au vu des conséquences que votre décision aurait pu avoir.

De fait, en vertu de l'article suivant du Codex :

Art 421-3 � De la haute trahison
La haute trahison se définit comme tout acte d�opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Duché (membres du conseil ducal et maires), dont il existe deux sortes :
Les actes de rébellion se définissent comme l�organisation d�une attaque non légitime contre le Duché ou une mairie. Pour être légitimes les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil ducal et les attaques contre le Duché par la Pairie.
Les actes d�espionnages se définissent comme la recherche d�informations stratégiques dans le but de nuire à la Bourgogne ou aux villes qui la constituent.
La haute trahison est punissable de dix jours de prison et de 1.000 écus d�amende, ainsi que du bannissement du duché si la mort n'est point requise,

et étant donné que votre acte est une opposition au représentant légitime du duché de Bourgogne qu'était le Régent Messire le Baron Theognis, je vous acuse, Messire Garwael, de haute trahison !

Vous avez bien entendu la possibilité de faire appel à un avocat parmi les membres du Barreau de Bourgogne cités dans la liste suivante :

Avocat Bâtonnier : Stam

-Avocats titulaires-
Angelique0309
Garwael
Geulederat
Soizic
Intello39
Umondel

J'appellerais à la barre Messire Theognis, Comte de Nozeroy et Baron d'Arquian, afin qu'il témoigne des faits.

La parole est à la défense.

*La jeune femme s'inclina et retourna s'asseoir.
Première plaidoirie de la défense
Garwael du Maistre-Moulin, avocat de son état, sourit en entendant son nom dans la liste des avocats, se demandant s�il n�y avait pas là motif à nullité, avant de toiser du regard celui qui se permettait de porter plainte contre lui.

« Aucune plaidoirie de la défense, Dame Juge, étant donné que je suis dans mon bon droit et que ma missive adressée en son temps au conseil résume parfaitement à la fois ma position et mon état d�esprit qui n�a pas changé d�un iota depuis ce soir là.

Petite remarque comme cela en passant : je n�ai point commis d�acte d�espionnage et je n�ai point organisé d�attaque non légitime contre mon duché. Ce sont les deux seuls cas où la haute trahison est avérée et tombant sous le coup de l�article 421-3. Celle-ci ne peut donc être invoqué contre moi et rend caduc mon procès !

Alors même que la Bourgogne était en crise, ceux qui voulait la diriger, qui se déchiraient en conseil sur qui allait devenir régent, qui commettaient fautes graves sur fautes graves, prenaient quand même le temps de commettre un acte de forfaiture contre l�un des plus grands seigneurs du Royaume, dont seul la grande mansuétude a permis qu�ils évitent un juste châtiment, mansuétude que le sieur Theognis ne semble pas connaitre, mansuétude un mot banni de son vocabulaire.
.
Car j�aimerais aussi que l�on m�explique pourquoi le sieur Theognis a attendu autant de temps pour porter plainte contre moi et pourquoi il ne l�a pas fait alors qu�il était en droit et en devoir de le faire. De même, je me permets toutefois de faire remarquer à la cour que la justice bourguignonne est bien longue pour avoir attendu 198 jours pour porter l�affaire devant les tribunaux !
.
Je me permets aussi de faire remarquer que ce procès, lancé à l�ouverture d�une campagne électorale, n�est pas sans me rappeler certaines pratiques que je pensais révolues depuis justement la disparition de notre duché du sieur Theognis. Il est amusant de constater que les techniques employées contre Messire Bazin et sa clique pour les écarter du pouvoir soient maintenant utilisé contre moi. Le sieur Theognis semble un habitué de ces viles pratiques et je suis persuadé que nous allons le retrouver en bonne place quelque part sur une des listes électorale. Mais, si je puis adresser un conseil à celui qui m�accuse : faites attention que le serpent que vous portez en votre sein ne se retourne pas contre vous.
.
Je me permets de surcroit de faire remarquer que s�il faut des lampistes pour expliquer les carences, les errements, les dysfonctionnements et les trahisons du régent et de ceux qui le conseillaient à cette date, alors pour le bien de la Bourgogne, je serais ce lampiste. Mais j�ai un gros défaut, je n�oublie pas !
.
Enfin, je m�interroge sur la légalité de ce procès et de la valeur des accusations, portée par un sieur qui n�est plus en poste, alors que pour une accusation aussi gravissime que la Haute Trahison, c�est le Duché et donc sa Duchesse légitimement élue, Dame Ingeburge ou à défaut un membre de notre justice, qui aurait du porter accusation. »
.
[hrp] Je tiens à informer tous les membres de cette cour que je serais absent (retraite) du 21 aout au soir au 24 aout au soir [/hrp]
Réquisitoire de l'accusation
*Dans son siège, Keltica avait noté soigneusement tous les axes de défense de Messire Garwael, et prit un peu de temps avant de répondre pour son réquisitoire.

Messire Garwael, vous n'ignorez pas que votre sécession aurait pu porter un grave coup à l'ensemble du Duché ; soit, ce n'est ni espionnage, ni tentative de renversement. Mais il en reste que c'est pourtant un acte d'opposition au pouvoir légitime, et que le renversement aurait pu découler de cette sécession, si les vils attaquants qui rôdaient autour du duché tels des faucons prêts à fondre sur leur proie en avaient profité. Cependant, après concertation avec Madame la Juge, j'accepte que les faits soient requalifiés en trouble à l'ordre public, avec la circonstance aggravante que votre acte a mis en péril la sécurité du Duché.

Ainsi voici le texte de loi qui se rapporte au trouble à l'ordre public :

"Art. 422-2 � Du trouble à l�ordre public
Le trouble à l�ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s�appliquer aux sphères privées. "

Ensuite, si le procès se tient à cette date, c'est pour plusieurs raisons ; Messire le Baron en a donné une partie, je vais vous donner le reste de la chronologie nécessaire. Le 26 juillet, Sa Grâce Ingeburge a déposé dans mon bureau une lettre de Messire le Baron Theognis, ainsi que la réponse personnelle qu'elle lui a faite. De fait, j'ai bel et bien l'aval total de la Duchesse pour lancer ce procès. Si vous en souhaitez preuve, les voici :

https://servimg.com/image_preview.php?i=394&u=11969450
https://servimg.com/image_preview.php?i=395&u=11969450

Ensuite, dans la chronologie des faits, j'ai commencé par contacter Messire le Baron, pour avoir plus d'informations, et pour commencer mes recherches. Recherches qui furent interrompues par ma retraite de plusieurs jours. J'ai donc repris mes fouilles dans les archives ducales à mon retour, et j'ai pu enfin achever l'acte avec toutes les pièces nécessaires à la date du 19 Août, jour où j'ai lancé le procès. J'ai bien conscience qu'on nous entrions dans une période de campagne électorale, mais comme vous le faites remarquer, le délai était déjà suffisament long pour ne pas avoir encore à en rajouter.

*La jeune femme prit un instant avant de reprendre.

Pour en revenir au sujet du procès, votre raison de démission n'était absolument pas valable dans les circonstances fragiles où se trouvait le Duché. Je peux concevoir que l'on ne puisse apprécier tout le monde au sein d'un Conseil ; je puis concevoir que ce soit difficile de travailler avec des personnes que l'on n'aime pas ; mais je ne peux pas concevoir que pour ces seules raisons, on abandonne le rôle qui a été confié par les urnes alors que les dangers pour le Duché sont toujours à ses portes !

*Elle se tourna vers la Juge.

Chère Juge, étant donné les circonstances, et sachant que l'acte commis par Messire Garwael se rapproche des circonstances de la trahison comprise dans la catégorie des troubles à l'ordre public, je demande une peine de 2 jour de prison et de 100 écus d'amende. Je n'ai rien à ajouter.

*Keltica salua puis retourna à sa place.
Dernière plaidoirie de la défense
.
Chers amis du tribunal,
.
Je voudrais moi aussi donner quelques précisions concernant mon soi disant « trouble à l�ordre public ». Tout d�abord, au moment où les faits se sont produits, le sieur Theognis n�était pas encore régent, feu la duchesse Esmaraldaa occupant le poste. Nous nous devions donc d�obéir aux ordres de la duchesse légitimement élue.
.
Ensuite, en vertu de l�article « Art. 211-6 : De la démission des Conseillers », j�avais donc parfaitement le droit de démissionner du conseil sans qu�aucune sanction ne me soit imposé A ce propos, je remarque aussi que notre duchesse légitime ou par la suite notre régent n�ont pas appliqué le droit puisque les trois membres suivant du RPB ne sont pas « monté » au conseil comme la loi bourguignonne l�exige.
.
Enfin, concernant mon éventuelle désertion, comment se fait il que les personnes qui ont déserté avant moi ne soit pas trainé en procès ? Je me permets de rafraichir la mémoire du sieur Theognis qui semble avoir une mémoire sélective et lui rappeler que tout ce « pataques » a démarré tout simplement parce que des conseillers ducaux à sa solde, conseillers que je ne citerais pas, ont préférés soit aller enseigner, soit directement se mettre en retraite sans prévenir personne, plutôt que de défendre le conseil ducal attaqué. Le « trouble » a été grand et je ne dévoilerais pas les arcanes des disputes, confidentialité oblige, mais ces actes ont paralysé, divisé et déshonoré notre conseil devant les bourguignons.
.
Pourtant, dans ces cas de « troubles » ou de « trahison », comme vous voulez, je ne vois pas ces conseillers devant notre justice bourguignonne qui pourtant, eux aussi, ont abandonné et le conseil et la fumeuse armée que celui qui voulait être régent a mis quinze jours à monter tellement il était « compétent ». La Bourgogne a été mise dans le gouffre non par ma démission qui n�était qu�anecdotique vu que j�ai quand même aidé l�Ost à chasser les brigands occupant le château, mais bel et bien par les actes inconsidérés de celui qui se voulait être régent et par le comportement de certaines de ses séides qui ont préféré favoriser égoïstement leur propre personne ou salir la réputation des plus grands seigneurs de Bourgogne.
.
Mais j�ai ma conscience et pour moi et mon épée qui a servi la Bourgogne jusque sur le territoire de Bourgogne restera encore et toujours au service de la Bourgogne mais point au service de ceux qui prennent prétexte de la Bourgogne pour assouvir leur appétit de pouvoir.
.
Donc, étant donné que vous avez besoin de « lampiste » pour justifier les propres carences, l�incompétence, la mauvaise foi et les mensonges du régent de l�époque, je serais donc ce « lampiste »
.
L'accusation a appelé Theognis à la barre
Voici son témoignage :
*Théo se leva pour présenter son témoignage devant le Juge de Bourgogne.*

Honorable Juge, chère Procureur, maître Garwael,

Tout d'abord, je voudrai écarter avec détermination les calomnies portées sur mon nom.
Nulle vilenie ne se dissimule dans ma démarche accusatoire envers maître Garwael. Depuis la fin de mon mandat de Régent, j'ai abandonné la vie politique et ce n'est pas mon retour en Bourgogne qui me fera changer d'avis. Je n'ai pas l'intention de m'inscrire sur une liste électorale pour les échéances à venir.
Ainsi, je ne désire pas éloigner maître Garwael de l'arène des élections ducales. Seulement, sa conduite hautement irresponsable, alors que la Bourgogne se trouvait en grand péril, mérite selon moi une sanction exemplaire.

Je voudrai corriger, avec tout le respect que je lui porte, les propos de notre Procureur. Maître Garwael n'a pas quitté le Conseil. A l'époque, le château était occupée par les sbires de Ryllas, Bazin et Mazarin. Notre armée devait les déloger pour établir le Conseil légitime et permanent, car la liste Renaissance avait été interdite préalablement au vote. Que cette interdiction fusse la cause de leur grand succès électoral, je n'en doute pas. Mais là n'est pas le débat....

La Bourgogne fonctionnait alors, tant bien que mal, avec 6 conseillers actifs. Priorité était donnée aux postes économiques, la justice ne fonctionnait plus, les maires ne pouvaient plus passer de décrets..... Cette situation dantesque durait depuis presque deux semaines!
Désigné Régent par le Conseil Légitime, j'avais la lourde tâche de distribuer les postes, quand nous aurions repris le contrôle du château. Retardant l'annonce le plus possible, pour éviter les divisions, j'avais dû, malgré tout, laisser filtrer quelques informations. Déception pour le clan Aioren! Je ne leur attribuai aucun poste clé du Conseil en matière économique, car j'avais une CaC, dame Eoline, et qu'elle avait choisi dame Saxaltesse comme Bailli.
Alors, pour se venger de leur mise à l'écart, au mépris de l'intérêt suprême de la Bourgogne, ils partirent non pas du Conseil, mais de l'armée du Conseil! Ils avaient trouvé l'argument futile de la polémique autour des fiefs du Duc Cardinal pour justifier leur traîtrise, est-ce bien sérieux de maintenir aujourd'hui cet argument ridicule?
Maître Garwael, sur les injonctions d'Aioren, déserta les rangs de l'armée, retardant ainsi les opérations de reprise du contrôle du château et de remise en l'état de la Bourgogne.
Et lorsqu'il me reproche d'avoir désobéi à l'ordre institutionnel en tant que Régent, il oublie de préciser qu'il en fut l'instigateur! En effet, quand je constatai leur désertion, je fus bien obligé de choisir trois autres Conseillers et je les prélevai dans les rangs de la noblesse bourguignonne: Maathis, Erik de Josselinière et Vaxilart. Dans l'intérêt suprême du duché de Bourgogne.
Aussi, bien que l'article du Codex sur la haute trahison soit malheureusement incomplet, ces désertions de l'armée du Conseil Légitime, alors que ces déserteurs étaient investis d'une si lourde responsabilité, méritent selon moi une condamnation exemplaire. Le passé doit servir d'exemple à l'avenir.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Théo salua le tribunal puis regagna sa place.*
Bas du formulaire






































Procès ayant opposé Aioren au Duché de Bourgogne
Aioren était accusé de haute trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
 * La Juge de Bourgogne, fit son entrée dans le tribunal...
Après s'être installée en son fauteuil, elle fit usage de son maillet afin de rétablir le silence.
Gentes Dames, Messires,
Dans le procès opposant Messire Aioren au duché de Bourgogne
En date du 2eme jour du Mois de septembre de l'An de Grâce 1457
Devant la Cour de Justice présidée en la Ville de Dijon par Nous, Leapuce, Juge de Bourgogne.
La juge avait longuement réfléchi et annonça à la cour.
Au vu des éléments présentés et du codex de Bourgogne, je décide, en ma qualité de juge de Bourgogne, de requalifier l'accusation en accusation de trahison.
« Messire Aioren, vous n'ignorez pas que votre acte aurait pu porter un grave coup à l'ensemble du Duché d�autant plus que vous avez démissionné en groupe fragilisant ainsi le pouvoir mis en place c�est pour cette raison que je m�appuierais sur l�article. 422-7� De la trahison
Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne
Attendu L�Article Art. 422-7� De la trahison
Attendu que nul n'est censé ignorer la Loy,
Nous, Leapuce, en notre qualité de Juge de Bourgogne,
reconnaissons l'Accusé Coupable des Faits qui lui sont reprochés et le condamnons à
Une amende de 100 ecus+6 écus pour les frais de justice et à 1jours de prison
Justice a été rendue !

La séance est levée!

Fait en la Ville de Dijon, le2eme Jour du neuvième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLV II
par Nous,
Leapuce, Juge de Bourgogne, au Nom de notre Grâce Ingeburge, Duchesse de Bourgogne
Le prévenu a été condamné à une amende de 106 écus et 1jour de prison
Pensant a la tache d�accomplissait chaque jour le procureur, le juge se tourna vers
L�accusé et lui dit d�une voix douce.
"Quosque tandem abutere, Aioren, patientia nostra?"
(jusqu'à quand, Aioren, abuseras-tu , de notre patience?
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 106 écus.
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Acte d'accusation
*Keltica entra dans la salle du Tribunal où l'attendait un procès délicat et ô combien important.

Votre Honneur,

Mesdames et Messires de la Cour,

Messire Aioren,

Vous avez été appelé à comparaître ce jour 19 Août 1457 pour répondre d'une accusation de Haute Trahison envers le Duché de Bourgogne.

Permettez-moi de récapituler les faits : dans la nuit du 2 au 3 Février 1457, vous avez quitté sans raison valable votre poste au Conseil Ducal, alors que celui-ci se remettait à peine d'une élection plus que mouvementée, avec la menace d'une liste invalidée. De plus, étant donné que vous étiez alors dans l'Armée qui défendait le Duché des menaces, vous l'avez également quitté sans autre sommation qu'un ultimatum adressé au Régent de l'époque, Messire Theognis, Comte de Nozeroy et Baron d'Arquian.

Voici les preuves rassemblées à votre encontre :

https://servimg.com/image_preview.php?i=389&u=11969450

https://servimg.com/image_preview.php?i=390&u=11969450

Vous avez donc, en toute connaissance de cause, déserté l'armée et le conseil ducal à un moment où il avait grand besoin de tous les conseillers pour faire face à l'épreuve qui venait de lui être infligée, et ce, pour une raison qui n'est pas valable au vu des conséquences que votre décision aurait pu avoir.

De fait, en vertu de l'article suivant du Codex :

Art 421-3 � De la haute trahison
La haute trahison se définit comme tout acte d�opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Duché (membres du conseil ducal et maires), dont il existe deux sortes :
Les actes de rébellion se définissent comme l�organisation d�une attaque non légitime contre le Duché ou une mairie. Pour être légitimes les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil ducal et les attaques contre le Duché par la Pairie.
Les actes d�espionnages se définissent comme la recherche d�informations stratégiques dans le but de nuire à la Bourgogne ou aux villes qui la constituent.
La haute trahison est punissable de dix jours de prison et de 1.000 écus d�amende, ainsi que du bannissement du duché si la mort n'est point requise,

et étant donné que votre acte est une opposition au représentant légitime du duché de Bourgogne qu'était le Régent Messire le Baron Theognis, je vous acuse, Messire Aioren, de haute trahison !

Vous avez bien entendu la possibilité de faire appel à un avocat parmi les membres du Barreau de Bourgogne cités dans la liste suivante :

Avocat Bâtonnier : Stam

-Avocats titulaires-
Angelique0309
Garwael
Geulederat
Soizic
Intello39
Umondel

J'appellerais à la barre Messire Theognis, Comte de Nozeroy et Baron d'Arquian, afin qu'il témoigne des faits.

La parole est à la défense.

*La jeune femme s'inclina et retourna s'asseoir.
Première plaidoirie de la défense
[hrp]Je vois qu'on lance des procès pendant que les gens sont en retraite.

Débrouillez-vous sans moi pour la suite, alors, puisque vous avez très bien su commencer ainsi.[/hrp]
Réquisitoire de l'accusation
*Dans son siège, Keltica patientait ; des circonstances malheureuses avaient fait que le lancement du procès s'était fait à quelques poignées de minutes d'intervalle de la retraite de l'accusé. Aussi, afin de ne pas fausser le débat, la procureur avait requis une attente pour que Messire Aioren puisse assurer sa défense. Mais maintenant qu'il était de retour, il refusait de se défendre !! Surprise, Keltica se leva et s'avança vers lui.

Et bien, vous voilà bien silencieux, moi qui vous ai connu autrement plus volubile et incisif dans vos élans !! Nous avons attendu votre retour pour ne pas fausser les débats et vous renoncez ? Curieux... Mais soit, tel est votre choix !

*La jeune femme se détourna et s'adressa à la Cour.

Etant donné que, dans le procès d'un autre accusé pour les mêmes faits, nous avons demandé à requalifier les termes de l'accusation en "trouble à l'ordre public", je demande cette même requalification lors de ce procès, avec les mêmes circonstances aggravantes de la mise en danger du Duché.

Ainsi voici le texte de loi qui se rapporte au trouble à l'ordre public :

"Art. 422-2 � Du trouble à l�ordre public
Le trouble à l�ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s�appliquer aux sphères privées. "


*La jeune femme prit un instant avant de reprendre.

Messire Aioren, vous aviez dit que vous assumeriez votre acte ; or qu'avons-nous ? Un silence absolu de votre part. Nous vous avons attendu, nous avons prolongé les délais pour que vous puissiez vous défendre après votre retraite, mais vous n'avez même pas le tact et le respect de vous servir de cela pour votre défense. Vous moqueriez-vous également de la justice, Messire ?

Par votre acte de sécession, vous avez mis en danger la Bourgogne que vous prétendez d'ordinaire chérir. Par votre légèreté, votre décision de faire passer votre personne avant les intérêts du Duché, vous avez gravement mis en péril l'avenir du Duché. Vous n'aimez pas telle ou telle personne, soit, on ne peut pas aimer tout le monde ; mais de là à utiliser ce mauvais prétexte de dissension pour légitimer votre départ, non !! En tant que conseiller élu, vous auriez dû prendre sur vous et faire passer l'intérêt du Duché avant le vôtre !!

*Elle se tourna vers la Juge.

Chère Juge, étant donné les circonstances, afin de trouver une peine en conformité avec l'acte commis, je me suis basée sur l'article de la trahison des maires qui évoque une démission abusive pour estimer la peine à appliquer à Messire Aioren. Voici d'ailleurs le texte de loi :

"Art. 422-7� De la trahison

La trahison regroupe deux types de délits :

La trahison pourra être punie de deux jours d'emprisonnement ainsi que d'une amende de 200 écus.

[...] Art.422-7b - De la démission abusive d'un maire bourguignon

Sera accusé de trahison tout maire démissionnant sans avis favorable du conseil ducal, laissant ainsi la mairie vide et le village concerné sans dirigeant",

Sachant cela, et que de plus, Messire Aioren est l'instigateur de la sécession des membres de son parti, je demande une peine de 2 jours de prison et de 200 écus d'amende. Je n'ai rien à ajouter.

*Keltica salua puis retourna à sa place.
Dernière plaidoirie de la défense
[hrp]
Il faudra m'expliquer comment vous pouvez vous adresser à mon personnage alors qu'il ne se trouve même pas dans le tribunal.

Que vous teniez à faire des procès bidon pour pourrir mon perso, c'est déjà franchement limite au niveau gameplay. Mais tâchez au moins d'avoir un minimum de cohérence dans votre RP !

Mon perso n'a pas été arrêté, il n'est pas sous votre contrôle : il n'est donc tout simplement pas présent dans ce tribunal. Et si mon personnage ne s'est pas présenté lors du procès, c'est tout simplement parce qu'il était en retraite spirituelle au monastère quand votre procureur à lancé le procès.
[/hrp]
La défense a appelé Thierri à la barre
La défense a appelé Vivelavie6 à la barre
Voici son témoignage :
Art. 211-6 : De la démission des Conseillers
Le Duché recognoit aulx Conseillers, y compris le Duc, le droit de démissionner. En cas de démission d'un Conseiller, le candidat ayant occupé la place directement postérieure à celle du Conseiller démissionnaire sur les listes électorales publiées lors de la campagne ayant donné lieu à la composition du Conseil en place occupera le siège laissé vacant.

Aioren était conseiller ducal et non pas maire. Il avait donc parfaitement le droit de démissionner.
L'accusation a appelé Theognis à la barre
Voici son témoignage :
*Théo se leva pour porter son témoignage devant le Juge du Duché de Bourgogne*

Honorable Juge,

Je viens simplement confirmer point par point l'acte d'accusation formulée par notre Procureur.
Messire Aioren était déçu par la tournure des événements. Il n'avait obtenu aucun des postes qu'il convoitait au sein du

Conseil Légitime, car j'avais nommé avant la reprise du château dame Eoline comme notre futur CaC. Elle-même avait choisi

l'ennemie d'Aioren, dame Saxaltesse, pour être le Bailli.
Nous n'avions pas encore repris le contrôle du pouvoir. Les membres félons de la liste illégale, Renaissance, possédaient

encore la moitié des postes du Conseil. Nous avions donc formé une armée pour les chasser. Que cette armée fusse composée des

12 futurs membres du Conseil Légitime était essentiel pour la bonne marche des opérations.
Mais, ne voyant que son ambition déçue, messire Aioren se saisit de l'occasion procurée par la destitution du Duc Cardinal de

ses titres. Tenant dame Saxaltesse pour responsable, il me posa un ultimatum, alors que j'avais été désigné comme le Régent

du duché. Comportement innaceptable.
Or, j'étais loin de me douter que messire Aioren mettrait sa menace à éxécution, alors que nous menions cette délicate opération. Dès le lendemain, il annonça avec fracas sa désertion de l'armée du Conseil Légitime, entraînant avec lui les membres de son parti, le RPB.
Je le cite textuellement: "
"En conséquence, j'informe l'ensemble du conseil de ma démission. Je quitterai officiellement l'armée ce soir à minuit."

La date de reprise du pouvoir dut être repoussée, alors que nous n'avions ni Juge ni Procureur depuis pratiquement deux semaines! Les maires ne pouvaient plus passer de décrets, les pouvoirs éxécutifs, législatifs et judiciaires étaient bloqués.

Situation intolérable, que je dus résoudre par l'urgence, avec le secours d'illustres membres de la noblesse bourguignonne. Finalement, le château fut repris, quelques jours plus tard.

Pour moi, il est clair que le Tribunal de punir cet acte de haute trahison. Messire Aioren, investi de si hautes responsabilités, a agi avec une légèreté insupportable, alors que notre Bourgogne était en si grand péril.

Merci de m'avoir écouté.



Procès ayant opposé Vivelavie6 au Duché de Bourgogne

Acte d'accusation


Keltica entra dans la salle du Tribunal où l'attendait un procès délicat et ô combien important.

Votre Honneur,

Mesdames et Messires de la Cour,

Dame Vivelavie6,

Vous avez été appelée à comparaître ce jour 19 Août 1457 pour répondre d'une accusation de Haute Trahison envers le Duché de Bourgogne.

Permettez-moi de récapituler les faits : dans la nuit du 2 au 3 Février 1457, vous avez quitté sans raison valable votre poste au Conseil Ducal, alors que celui-ci se remettait à peine d'une élection plus que mouvementée.

Voici les preuves rassemblées à votre encontre :

https://servimg.com/image_preview.php?i=391&u=11969450

Vous avez donc, en toute connaissance de cause, déserté le conseil ducal à un moment où il avait grand besoin de tous les conseillers pour faire face à l'épreuve qui venait de lui être infligée, et ce, pour une raison qui n'est pas valable au vu des conséquences que votre décision aurait pu avoir.

De fait, en vertu de l'article suivant du Codex :

Art 421-3 De la haute trahison
La haute trahison se définit comme tout acte d'opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Duché (membres du conseil ducal et maires), dont il existe deux sortes :
Les actes de rébellion se définissent comme l'organisation d'une attaque non légitime contre le Duché ou une mairie. Pour être légitimes les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil ducal et les attaques contre le Duché par la Pairie.
Les actes d'espionnages se définissent comme la recherche d'informations stratégiques dans le but de nuire à la Bourgogne ou aux villes qui la constituent.
La haute trahison est punissable de dix jours de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que du bannissement du duché si la mort n'est point requise,

et étant donné que votre acte est une opposition au représentant légitime du duché de Bourgogne qu'était le Régent Messire le Baron Theognis, je vous acuse, Dame Vivelavie6, de haute trahison !

Vous avez bien entendu la possibilité de faire appel à un avocat parmi les membres du Barreau de Bourgogne cités dans la liste suivante :

Avocat Bâtonnier : Stam

-Avocats titulaires-
Angelique0309
Garwael
Geulederat
Soizic
Intello39
Umondel

J'appellerais à la barre Messire Theognis, Comte de Nozeroy et Baron d'Arquian, afin qu'il témoigne des faits.

La parole est à la défense.

La jeune femme s'inclina et retourna s'asseoir.


Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Dans son siège, Keltica patientait ; malgré les délais, personne ne se présentait. Après avoir échangé un regard avec la Juge, Keltica se leva.

Étant donné que, dans le procès d'un autre accusé pour les mêmes faits, nous avons demandé à requalifier les termes de l'accusation en trouble à l'ordre public, je demande cette même requalification lors de ce procès, avec les mêmes circonstances aggravantes de la mise en danger du Duché.

Ainsi voici le texte de loi qui se rapporte au trouble à l'ordre public :

Art. 422-2 Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l'ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s'appliquer aux sphères privées.


La jeune femme prit un instant avant de commencer réellement son réquisitoire.

L'accusée de ce jour, Dame Vivelavie6, n'a pas daigné se présenter à son procès d'aujourd'hui. Si vous désirez la voir, il vous faudra aller dans la salle où est accusé son compagnon Aioren ; aussi curieux que cela puisse paraître, elle prend le temps d'aller le défendre alors qu'elle ne daigne pas se présenter à son propre procès !!! Que devons-nous en déduire ? Mépris de la Justice ? Absence de remords ? Ou, comme d'ordinaire, suivi aveugle de son compagnon Aioren dans ses errances ? Je ne le sais. Toutefois, son absence ne doit pas faire oublier l'acte délictueux : Dame Vivelavie a quitté le Conseil Ducal sous des prétextes fallacieux, alors que la Bourgogne en danger réclamait l'aide de toutes les forces en présence.

Elle se tourna vers la Juge.

Chère Juge, étant donné les circonstances, afin de trouver une peine en conformité avec l'acte commis, je me suis basée sur l'article de la trahison des maires qui évoque une démission abusive pour estimer la peine à appliquer à Dame Vivelavie6. Voici d'ailleurs le texte de loi :

Art. 422-7 De la trahison

La trahison regroupe deux types de délits :

La trahison pourra être punie de deux jours d'emprisonnement ainsi que d'une amende de 200 écus.

[...] Art.422-7b - De la démission abusive d'un maire bourguignon

Sera accusé de trahison tout maire démissionnant sans avis favorable du conseil ducal, laissant ainsi la mairie vide et le village concerné sans dirigeant,

Sachant cela, je demande donc une peine de 2 jours de prison et de 200 écus d'amende. Je n'ai rien à ajouter.

Keltica salua puis retourna à sa place.


Dernière plaidoirie de la défense

Art. 211-6 : De la démission des Conseillers
Le Duché recognoit aulx Conseillers, y compris le Duc, le droit de démissionner. En cas de démission d'un Conseiller, le candidat ayant occupé la place directement postérieure à celle du Conseiller démissionnaire sur les listes électorales publiées lors de la campagne ayant donné lieu à la composition du Conseil en place occupera le siège laissé vacant.

Vivelavie6 était conseiller ducal et non pas maire. Elle avait donc parfaitement le droit de démissionner.

La défense a appelé Garwael à la barre

La défense a appelé Aioren à la barre

Voici son témoignage :
La démission RP a été annoncée 48h à l'avance au régent Theognis, il était tout à fait logique de quitter l'armée lorsque le délai fut arrivé à terme. Car si le régent avait repris le château avec Vivalvie, Garwael et moi-même dans son armée, il se serait retrouvé avec un conseil ducal comprenant trois places vides ! En effet, les deux idiots qui sont à l'origine de ce procès oublient bien vite qu'il est impossible de remplacer un conseiller démissionnaire si celui-ci a été mis en place lors d'une reprise armée !
Alors c'est justement pour le BIEN de la Bourgogne et pour la stabilité du conseil de régence que nous avons quitté l'armée du régent Theognis car nous avions usé de notre droit de démission (en prévenant 48h à l'avance).
Par ailleurs, j'en profite pour ajouter que ni Vivelavie, ni Garwael n'occupait de poste In Gratibus. Leur démission n'a donc aucunement mis en péril le duché de Bourgogne.
Par ailleurs, en ce qui me concerne, j'avais procédé à ma démission RP tout en restant en poste In Gratibus le temps de trouver un remplaçant (je rappelle que j'étais à la fois bailli, connétable et CAM à l'époque). C'est le régent qui m'a ordonné de démissionner de ces postes. Je n'ai donc eu d'autre choix. S'il y a bien quelqu'un qui a mis la Bourgogne à genoux, ici, c'est bel et bien lui !

A la fin de son conseil de régence, la Bourgogne avait davantage de dettes que d'actifs !
Après mes quatre mois passés au poste de CAC, après les quatre mois où Vivleavie occupa le poste de bailli, après les quatre mois où Garwael occupa le poste de CAM : la Bourgogne a retrouvé une économie solide et puissante ! C'est d'ailleurs ce modèle économique qui est toujours en vigueur aujourd'hui et qui le sera encore demain car il est jugé comme très bon par la majorité des acteurs économiques, y compris le comte Theognis !!

Oh, bien sûr, il vous dira le contraire. Mais cet homme n'a pas de parole ! Il dit aujourd'hui l'inverse de ce qu'il affirmait hier. Je peux tout à fait le prouver, mais l'ensemble de ses dires se trouvent au conseil ducal. Malheureusement, il est impossible d'en sortir quoi que ce soit car...

s'approche du juge et murmure à son oreille

... je connais un procureur qui cherche le moindre prétexte pour lancer des procès stupides à notre endroit.

parle haut et clair:

Franchement, madame le juge, ne trouvez-vous pas vous-même toute cette affaire aussi farfelue que ridicule ?

Un homme, aussi noble de titre soit-il, dont les frasques au pouvoir ont conduit la Bourgogne à la ruine et au chaos se permet de porter une plainte pour Haute-Trahison contre trois personnes qui, par leurs compétences et leur dévouement à leur duché, ont permis à celui-ci de sortir du marasme économique dans lequel il se trouvait. Déjà, de quel droit se permet-il d'accuser quelqu'un de haute trahison ? Cela n'est-il pas un privilège réservé au duc ou au procureur ?

Par ailleurs, puisqu'on en parle, quel procureur sérieux et intègre pourrait sciemment employer un article dédié à la démission des MAIRES pour juger des démissions de CONSEILLERS DUCAUX, alors qu'un article dédié à la démission des conseillers ducaux existe dans le Codex ?

Madame le juge, il s'agit sans conteste d'une volonté manifeste de tourner la justice bourguignonne en ridicule. Il est évident que nous n'avons absolument rien à faire ici. Une relaxe est la seule solution pour que la justice bourguignonne que vous représentez puisse sortir la tête haute de cette affaire.

L'accusation a appelé Theognis à la barre
Voici son témoignage :

Théo se leva pour porter son témoignage devant le Juge du Duché de Bourgogne

Honorable Juge,

Ce témoignage sera le plus court des trois, car toute la Bourgogne sait que dame Vivelavie et messire Aioren agissent toujours de concert. Son action lors des événements tragiques qui secouèrent la Bourgogne ne fut pas différente de celle de son compagnon. Lui aurait-il demandé de sauter dans le vide qu'elle l'aurait fait sans hésiter!
Mais elle préféra pousser la Bourgogne en direction du gouffre....Sans y parvenir, heureusement. Les mêmes actes produisant les mêmes effets, je renouvelle point par point les accusations portées contre messire Aioren, en les adressant ici à dame Vivelavie.

Merci de votre attention.


Enoncé du verdict

La Juge de Bourgogne, fit son entrée dans le tribunal...
Après s'être installée en son fauteuil, elle fit usage de son maillet afin de rétablir le silence.

Gentes Dames, Messires,
Dans le procès opposant Dame Vivelavie6 au duché de Bourgogne
En date du 2eme jour du Mois de septembre de l'An de Grâce 1457
Devant la Cour de Justice présidée en la Ville de Dijon par Nous, Leapuce, Juge de Bourgogne.

La juge avait longuement réfléchi et annonça à la cour.

Au vu des éléments présentés et du codex de Bourgogne, je décide, en ma qualité de juge de Bourgogne, de requalifier l'accusation en accusation de trahison.

« Dame Vivelavie6 , vous n'ignorez pas que votre acte aurait pu porter un grave coup à l'ensemble du Duché d'autant plus que vous avez démissionné en groupe fragilisant ainsi le pouvoir mis en place c'est pour cette raison que je m'appuierais sur l'article. 422-7; De la trahison
Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne
Attendu L'Article Art. 422-7: De la trahison
Attendu que nul n'est censé ignorer la Loy,
Nous, Leapuce, en notre qualité de Juge de Bourgogne,
reconnaissons l'Accusé Coupable des Faits qui lui sont reprochés et le condamnons à
Une amende de 100 ecus+6 écus pour les frais de justice et à 1jours de prison
Justice a été rendue !

La séance est levée!

Fait en la Ville de Dijon, le 2eme Jour du neuvième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLV II
par Nous,
Leapuce, Juge de Bourgogne, au Nom de notre Grâce Ingeburge, Duchesse de Bourgogne
Le prévenu a été condamné à une amende de 106 écus et 1jour de prison
Dame ne suivez pas aveuglement le groupe mais réfléchissez aux conséquences encourues
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et une amende de 106 écus.