Gorborenne contre le BA - Brigandage - minutes du procès

[Assignation à comparaître]

Citation :

Expéditeur : Le tribunal du Comté
Par la présente, les autorités de police du Comté vous signifient votre mise en accusation.
Il vous est reproché notamment des faits de trouble à l'ordre public.

Votre procès commence dès aujourd'hui. Vous êtres prié de vous rendre au tribunal d'ici à deux jours ouvrables.

Pendant la durée de l'instruction, vous resterez en liberté.

[Acte d'accusation]

Citation :

*Un courrier arriva de la champagne, il n'avait plus que à le lire devant la cour, ce à quoi il s'employa*

Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Gorborenne pour le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public et brigandage.

Le 04 Novembre 1457, sur la route entre Langres et Joinville, a brigandé Guiguil51 le laissant inanimé dans un champ.

Voici le dossier votre honneur

Je rappelle à la cour, et surtout à l'accusé

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public. Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui. Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence. Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délits sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non-coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense
avocats
Ou
bareau de champagne

La parole est à la défense
Cerberos
Procureur de Champagne

[Première plaidoirie de la défense]

Citation :

*Gorborenne s’était rendu au tribunal sans avocat, choisissant de plaider lui-même pour sa défense*

Vostre honneur,

Avant de plaider ma défense à l’encontre des charges retenues contre moi, j’aimerais éclaircir certains points de la procédure devant cette Cour, notamment en ce qui concerne la situation dans l’espace et dans le temps de cette affaire.

Du temps, je me contenterai juste de signaler que l’affaire date de deux mois déjà, la plainte ayant été enregistrée et transmise en date du 9 novembre 1457, et que je m’étonne de n’être convoqué que maintenant devant cette Cour. J’insisterai également sur le fait que si l’accusation a disposé de deux longs mois pour préparer son réquisitoire, on ne laisse pourtant à l’accusé que deux petits jours pour préparer sa défense et se trouver un avocat ou des témoins. Sans compter l’impossibilité de produire une quelconque preuve de son innocence après de tels délais.

De l’espace, je me pose question. L’affaire a été enregistrée auprès des autorités champenoises, et transmise à cette Cour suite aux accords judicaire entre la Champagne et le Bourbonnais-Auvergne, je suppose. Après avoir dument examiné et comparé avec le Codex du BA les extraits de lois cités par le Procureur de Champagne, j’en ai déduit que celle-ci relevaient de la législation champenoise.

Nul n’est censé ignorer la loi, comme le dit le Codex, mais si je dois me défendre face à cette loi, j’aimerais bien savoir de laquelle il s’agit. Cette affaire sera-t-elle traitée selon les lois auvergnates ou champenoises ? Et si elle devait relever de la législation de Champagne, j’aimerais que me sois transmis une copie complète du livres de lois relatif, et pas uniquement celles qu’on m’accuse d’avoir enfreint.

Ensuite, et SURTOUT, Votre, Honneur, j’aimerais que soit retirée de cette affaire le second témoignage enregistré par la Prévôté de Champagne. Cette soi-disant liste de bien volés n’a aucunement sa place dans ce tribunal. Plusieurs points attestent que je ne pourrais en être l’auteur, les plus marquants sans doute sont qu’il ne s’agit ni de mon écriture, ni de ma signature. Regardez le paraphe par vous-même. « LJD », un certain Long John Duquelquechose sans doute. [HRP : comme la signature en atteste, ce courrier fait partie d’une correspondance HRP entre LJD Guiguil51 et LJD Gorborenne, et donc à priori n’existe même pas IG. En tenir compte de quelque manière pour un procès révèle à mon sens de l’anti-jeu]

Voilà. J’aimerais que ces quelques points soient éclaircis avant de me défendre de ce dont on m’accuse.

Courrier adressé Ninjaturel, Juge en fonction du BA
Copie transmise à Lamentin, Procureur en fonction du BA

Citation :

Expéditeur : Gorborenne
Date d'envoi : 2010-01-30 21:03:54
Monsieur le Juge,

Je vous écris ce courrier car je suis pour l'instant en attente de jugement auprès des tribunaux du B-A. Seulement, j'ai depuis ce matin quitté les terres du Duché et ne pourrai donc me tenir au courant de l'avancée de l'affaire, encore moins m'y défendre.

Mon départ n'est en aucun cas une manœuvre douteuse pour me soustraire à la justice. Seulement, d'autres devoirs ne m'autorisent à attendre plus longtemps le réquisitoire du procureur, et je me suis donc joint à l'armée Pa Capituna, en route pour aller prêter main forte à nos compatriotes en Provence.

Soyez assurés que l'Auvergne sera ma première destination une fois les combats terminés. C'est dans cette optique que je fais la demande d'une suspension d'audience auprès des Tribunaux du B-A.

Avec tous mes respects,


Gorborenne du Bois Cendré


PS: pour des raisons d'intégrité, une copie de ce courrier sera envoyée au Procureur du BA.

[Réquisitoire de l'accusation]

Citation :

Voici le réquisitoire du procureur de champagne,je vous l'énonce,

je voudrais tout d'abord éclaircir un point. L'affaire sera jugée selon les lois champenoises. Mais le procès a été instruit dans le Bourbonnais-Auvergne avec l'accord des deux parties.

Ensuite, je vous accorde que la durée du procès est exagérée, mais le brigandage reste un acte odieux et qui ne restera pas impuni.

Je rappelle donc :

-Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.

Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

-Livre 4, Opus 2, Art. 3 Des délits
Les délits sont divisés en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
i. Les délits légers sont passibles des peines de rang i à v. (cf. Article. IV.2.2)
ii. Les délits sérieux sont passibles des peines de rang i à viii. (cf. Article. IV.2.2)
iii. Les délits graves sont passibles des peines de rang i à ix . (cf. Article. IV.2.2)

Livre 4, Opus 2, Art. 2 Des peines
Les peines du Duché de Champagne par ordre croissant de dureté, sont :
i. Les excuses publiques par affichage en Halle ou en gargote.
ii. L'amende, elle peut être versée au plaignant et aux diverses victimes pour réparation et au Duché pour frais de Justice. L'amende ne saurait excéder les possessions de l'accusé et est déterminé par le juge en fonction de la gravité des faits.
iii. Les travaux imposés: A la mairie, à l'église, chez un tiers spolié, à la mine. Le nombre de journées de travaux imposés dépendra de la gravité des faits.
iv. L'interdiction de séjour : dans une taverne, dans un lieu public (caserne, chêne ducal, etc...) suivant les faits causés par l'accusé. Cette interdiction se doit d'avoir une durée limitée.
v. La privation de droits : perte de droit de vote, de candidature, de ports d'armes ou autre privilège, suivant les faits causés par l'accusé. Cette interdiction se doit d'avoir une durée limitée. Nul ne saurait toucher aux droits d'un noble, cela regarde le tribunal héraldique.
vi. La bastonnade, donnée en place publique par le bourrel.
vii. Le carcan, Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.
viii. La prison, peine légère, d�une durée inférieure ou égale à 3 jours, suivant le rang social de l'accusé [niveau IG].
ix. La prison, peine lourde d'une durée supérieure ou égale à 3 jours, suivant le rang social de l'accusé [niveau IG].
x. l'ablation d'un membre, suivant le crime et le verdict du juge : doigt(s), main(s), nez, oreille(s), lèvres...
xi. L'exil, d'une durée limitée, suivant la gravité des faits.
xii. La peine capitale par pendaison, rouage, décapitation ou incinération (avec ou sans strangulation suivant la confession des crimes). Le type de mort dépend du crime et du rang de la victime. Les nobles ne peuvent être pendus.
Commentaire 1 :
Si l'accusé organise son insolvabilité, il devra subir des sanctions supplémentaires et la peine de rang supérieur sera appliquée.
Commentaire 2 :
Les conditions de détention (pain sec et eau de temps à autre) devraient entraîner des pertes de caractéristiques.

Je demande donc que l'accusé soit condamné à une amende de 60 écus ainsi qu'à l'obligation de rembourser sa victime.

ce sera tout vostre honneur.

[Deuxième demande de suspension d'audience]

En raison du changement de conseil
adressée par courrier à Naudeas, juge en fonction du BA
copie transmise de même à Tridant, procureur en fonction du BA

Citation :

Monsieur le Juge,

Étant donné le changement du conseil, je me permet de réitérer une demande déposée auprès du juge précédent et vous transmet directement copie du courrier qui lui fut adressé à l'époque


*****************************************************
Expéditeur : Gorborenne
Date d'envoi : 2010-01-30 21:03:54
Monsieur le Juge,

Je vous écris ce courrier car je suis pour l'instant en attente de jugement auprès des tribunaux du B-A. Seulement, j'ai depuis ce matin quitté les terres du Duché et ne pourrai donc me tenir au courant de l'avancée de l'affaire, encore moins m'y défendre.

Mon départ n'est en aucun cas une manœuvre douteuse pour me soustraire à la justice. Seulement, d'autres devoirs ne m'autorisent à attendre plus longtemps le réquisitoire du procureur, et je me suis donc joint à l'armée Pa Capituna, en route pour aller prêter main forte à nos compatriotes en Provence.

Soyez assurés que l'Auvergne sera ma première destination une fois les combats terminés. C'est dans cette optique que je fais la demande d'une suspension d'audience auprès des Tribunaux du B-A.

Avec tous mes respects,


Gorborenne du Bois Cendré


PS: pour des raisons d'intégrité, une copie de ce courrier sera envoyée au Procureur du BA.

*************************************************

Depuis l'expédition de ce courrier, j'ai été informé par des connaissances que le procureur avait finalement envoyé son réquisitoire. Seulement, en ce qui me concerne, la situation n'a guère évolué, mes devoirs me retiennent toujours hors du B-A pour l'instant et je ne peux malheureusement encore donner de date concernant mon retour sur les territoires Auvergnats.

Je réitère donc ma demande de suspension d'audience, avec la promesse que régler cette affaire sera une de mes priorités une fois la guerre de Provence achevée.


Avec tous mes respects,

Gorborenne du Bois Cendré


PS: au même titre que le précédent courrier, copie de celui-ci sera transmise au procureur en charge.

[Seconde Plaidoirie de la Défense]

Sous réserve de modifications d'ici sa publication auprès des Tribunaux du BA

Citation :

*Le Chauve inclina la tête vers le Procureur en remerciement des éclaircissement apportés, puis afficha un demi-sourire avant de reprendre la parole.*

Vostre Honneur,

Comme je vous le disais précédemment, le temps écoulé depuis les faits ne me permets pas de produire moi-même quelconque preuve de mon innocence. Par contre, le dossier fournit par l'accusation ne me semble pas beaucoup plus crédible quand à ma culpabilité et comporte à ce titre certains points qui ont attiré mon attention.

Tout d'abord, je signalerais un important vice - de forme ou de procédure, je l'ignore - qui porte contradiction entre l'acte d'accusation et les preuves.
On m'accuse ici de brigandage, ce simple fait est démenti par les preuves enregistrées au dossier.

Je m'explique.

Selon le Codex champenois, Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage:
- Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
- Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.

Pour qu'il y ait brigandage, il faut donc qu'il y ait vol aggravé. Pour qu'il y ait vol aggravé, il faut qu'il y ait usage de violence....... Quelle violence? Quelles sont les preuves qu'il ait été fait usage de violence, et que, selon les dires du Procureur de Champagne, Mgr Guiguil51 ait été , je cite, "laissé inanimé dans un champ"? Puisque rien n'amène à prouver que le plaignant ait été victime de violence, il ne peut donc y avoir accusation de brigandage, et on peut en venir à douter qu'il y ait bien eu vol..... Là dessus, permettez-moi de signaler certaines contradictions criantes. Regardez par vous-même! Dans son livre de bord (screen) le plaignant, juste après avoir couché cette pseudo-histoire de brigandage, note qu'il a la même journée, vendu 25 sacs de blé sur la place du marché. Sont-ce là les possessions d'un homme qui vient de se faire détrousser? Sachant à quel point ce genre de document est aisément falsifiable, ce point particulier vient jeter une ombre importante sur son authenticité...

Ensuite, au delà de la faiblesse et de l'incohérence du dossier, nous remarquons que l'unique témoin de l'accusation n'est autre que le plaignant lui même, Mgr Guiguil51, dont j'aimerais souligner un passage de la déposition:

[...]Dont l'un d'eux se trouve estre un noble de Bourgogne. Le concernant, je demanderai des comptes ultérieurement.[...]

Est-ce à dire que le plaignant a personnellement des comptes à régler et qu'un procès ne lui suffit pas, qu'il ne pourrait se satisfaire d'un Jugement équitablement rendu alors qu'il a lui-même saisi les tribunaux de cette affaire? N'y a-t-il pas au delà d'une simple plainte un quelconque désir de vengeance dont la Justice se ferait le bras? Peut-on en ce cas encore accorder quelque foi à des accusations rendue par là même plus que douteuses?

C'est pourquoi, attendu le manque de crédibilité des preuves et les nombreuses contradictions du dossier, l'absence de témoins des faits pouvant être reconnus comme impartiaux, je demande le Non-Lieu à la Cour, ainsi que le remboursement de mes frais de justice, en titre de dommages et intérêts s'élevant à la hauteur de 60 écus.

Avant de conclure, Vostre Honneur, ne disposant d'aucun témoins des faits, j'aimerais cependant appeler à la barre Mesdames Lamalice et Xelia en tant que témoins dict de moralité.

Ça sera tout Vostre Honneur

Témoin de moralité à appeler à la barre.
- Xelia69 et/ou Lamalice

[Témoignage de Lamalice]

Citation :

Lorsque Malice est appelée à son tour, elle s'approche de la barre. D'un signe de tête elle salue les magistrats.
"Votre honneur... je me présente... je suis Lamalice, thiernoise, ex bourgmestre, ex conseillère aux animations... Je viens à vous aujourd'hui pour témoigner de la bonne moralité de Sieur Gorborenne. Cet homme qui est aujourd'hui accusé, voilà bien longtemps que je le connais... et je n'ai jamais eu à me plaindre de lui ! Je n'ai pas non plus lors de mes mandats reçu une quelconque plainte à son encontre, bien au contraire. Sieur Gorborenne thiernois à l'époque, a su gagner l'estime et la confiance de ses prochains. Il l'a d'ailleurs toujours ça va de soi. Toujours disponible et prêt à aider. Que ce soit pour animer les fêtes, pour intégrer une lance quand il s'agissait de défendre notre village, pour venir en aide aux autres, oui, nous pouvions compter sur lui. Bien sûr... je n'étais pas à ses côtés le jour des faîts qui lui sont reprochés... mais j'ai bien du mal à l'imaginer entrain de voler son prochain et encore moins à le brutaliser."
Malice s'arrête quelques instants de parler, cherchant ce qu'elle pourrait bien ajouter de ce qui semblait être une évidence pour elle.
"Je crois que je n'ai plus rien à ajouter... j'ai foi en notre justice et je compte sur elle pour mettre cette histoire au clair et ne pas accuser un innocent. Merci de m'avoir écoutée."
Après avoir incliné légèrement la tête, elle retourne s'asseoir pour assister à la suite du procés de son ami.

[Témoignage de Xelia69]

Citation :

Xelia s'approcha également à la barre, elle salua elle aussi les magistrats ici présent respectueusement...

Bonjour à vous, je me nomme Xelia, je suis actuellement Sergent à la COBA, ex-mairesse de Thiers, et Thiernoise...
Je connais depuis un moment Gorborenne, et je viens en ce jour attester, tout comme Dame Lamalice, de la moralité de cet homme.
Je suis assez surprise des faits qui lui sont reprochés, c'est quelqu'un de bon, toujours prêt à aider...prêt à oeuvrer pour son village, son duché, au moindre appel...D'ailleurs quand j'étais mairesse, il aidait souvent la mairie en offrant ses stères de bois durement coupés pour un prix dérisoire..
Je l'ai plus d'une fois vu prêter main forte à la population Thiernoise mais aussi s'investir dans les animations de notre halle...
Je vous assure que cet homme est bon, je ne comprends pas tout pour vous dire...
Je suis convaincue que vous serez quoi faire...Vous êtes la Justice !

Elle salua l'assemblée, et se mit en rentrait pour pouvoir voir la suite du procès de Gorbo, le chauve...

[Verdict]

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