De la justice

Ici sera débattu des questions liées à la justice.

Nommer un procureur et un juge spécialisés dans les procès publics

Remettre à jour la liste des policiers, douaniers et préfets en gargote, abandonnée depuis le 21 Juin.

Theognis a écrit:

Nommer un procureur et un juge spécialisés dans les procès publics.

Encore une fois c'est une trés bonne idée mais ne devrions nous pas nous concentrer également sur le délestage de cetains tribunaux en procés inutiles qui pouraient être réglés avec un peu plus de diplomatie.

Theognis a écrit:

Remettre à jour la liste des policiers, douaniers et préfets en gargote, abandonnée depuis le 21 Juin.

Il est clair que les informations sur ce sujets sont obsolettes de nos jours il serait temps de le remettre à jour en effet.

La diplomatie est faite, ou pas, par les policiers et le système de la Justice Accélérée.
D'autre part, il faut encourager le rôle des préfets à tenir certains procès en substitution au Procureur débordé, réforme dont je fus l'initiateur.

Les procès pour esclavagisme, hélas trop courants, ne nécessitent pas de grandes compétences, et n'ont pas une importance primordiale dans la vie judiciaire d'un duché.

peut être devrait on alors créer une procédure standard mais automatique à ce genre de soucis.

et alourdir les sanctions de façon exponentielles avec la récidive. Trop d'employeurs peu scrupuleux pensent encore qu'ils peuvent abuser des autres bourguignons ou même voyageurs.

Tout le monde, même les esclavagistes, a droit à un procès équitable. Une procédure "automatisée" serait peu respectueux de leurs droits, à mon avis.
La récidive est prévue par notre Codex, quelque part dans le livre 4. Les peines sont déjà sévères, je ne pense pas qu'il y ait besoin de les alourdir encore. Sachant que celui qui passe au tribunal trois fois en quelques mois pour le même délit peut être condamné à une importante peine de prison.

Tristemine écoutait les autres membres du parti donner leurs avis.

Je suis entièrement d'accord ! Beaucoup de procès encombrent le bureau du juge pour des faits mineurs que l'on pourrait parfaitement éviter.

J'avais déjà exposé l'idée, mais je trouve que beaucoup de procès pour esclavagisme son aussi du a l'ignorance de nouveaux arrivants qui ne demandent qu'a réparer. Je propose donc que, avant d'envoyer le dossier au procureur, on permette ou on invite la personne a se racheter en travaillant quelques jours à la mine.

Ainsi on fait double coup : une justice plus humaine et moins encombrée ou l'on permet à la personne de bonne foi de se racheter sans être accusée et menée au tribunal pour des faits mineurs. Tout le monde y gagne ! Le Duché, car moins de travail pour le juge et le procureur, et des mines un peu plus fréquentées, la personne car elle n'est pas traînée en justice et paye une amende honorable sans être lésée. Libre à elle de choisir le tribunal si elle refuse cet arrangement.

Un autre point qui me navre vraiment !!! La Réforme de la Police que j'ai trouvée bâclée et peu réfléchie pour le dire poliment.

En effet, le Duché, quoi que prétendent certains, a décidé il y a quelques temps, dans un soucis de remplir les caisses, de sombrer dans la facilité et de réclamer les amendes qu'autrefois les villes percevaient. Le Résultat est navrant !!!! Je m'explique en prenant le cas de Mâcon.

A Mâcon, jadis, nous avions une police efficace. Le Duché Avare est arrivé avec ses grands sabots réclamant les amendes. Les policiers ont démissionné les uns après les autres, laissant le Lieutenant de police sans effectif.

Quel est mon constat de cette "brillante réforme" : Les villes sont appauvries (Mâcon en tout cas) car les amendes ne sont plus perçues, en plus, je rappelle que le Duché vient maintenant de décider d'un impôt !!! Plus de policiers invitent les fraudeurs à se multiplier, aujourd'hui, à Mâcon, on ne peut plus poursuivre les fraudeurs !!!!!!! Personne ne rédigeant les dossiers. Quand aux policiers, il y a une véritable crise des vocations ! Comment les motiver à travailler alors que le résultat de leur travail ne revient pas à leur ville ???

Le Duché voulait récolter les amendes ??? Je ne suis pas contre. Qu'ils assument alors le recrutement des policiers et leur salaire ! Certains soldats accepteraient peut être cette tâche, encore faudrait il leur poser la question....

En effet, je ne connaissais pas cette situation, merci de nous l'avoir exposé messire Tristemine.

Par contre, votre proposition sur la perception des amendes par la police est en contradiction avec votre solution de remplissage des mines. Je suis favorable à votre deuxième point, car le premier me parait trop complexe pour un résultat peu évident. Le remplissage des mines se fera grâce à un mouvement de masse, et non par quelques actions ponctuelles.

[hrp: de plus, tu n'imagines pas comme c'est prise de tête d'expliquer à un nouveau comment faire un screen /hrp]

Pour ce qui est de la justice, si il y a bien un exemple a éviter, c'est bien celui que notre Duchesse vient de nous donner !

Donner sa Grâce, la déclarant innocente, le tout basé sur de l'intime conviction, c'est une faute diplomatique énorme !!!!!

Je suis sincèrement outré et désolé de voir les actes de Dame Saxaltesse pour qui, je l'avoue, j'avais voté en espérant du changement.

Les actes de Messire Olivier et Dame Saxaltesse me semblent souvent pris sur "une conviction personnelle", que je trouve tout à fait dangereuse !

C'est surtout sa deuxième grande erreur de communication. La première était sur l'armée, maintenant sur la justice. Elle aura pendant son mandat discrédité deux garants de l'ordre en bourgogne, jolie performance.


Un pardon aurait été compréhensible, une grâce totale est inadmissible. C'est une honte pour la Bourgogne

N'accablez pas seule la Duchesse, le Prévôt est co-auteur de la "grâce". Mais je vous le dis, depuis que je suis en Bourgogne, donc depuis ma naissance, je n'avais jamais vu aussi mauvaise duchesse que Saxaltesse. Sa place est à un poste économique, où elle est capable, mais pas sur le trône du duché de Bourgogne.

déjà si on a une justice c'est pas pour que le duc ou la duchesse puisse la court circuiter quand ça le chante.

Je ne comprends pas bien, mais vous le savez que je ne suis pas fine politicienne faute de mentors...

Il me semble que les amendes c'est toujours le duché qui les a perçues, de tous temps, excuse moi de te contredire Messire d'Arquian...Enfin ceux qui passaient en jugement et non la Mairie...

Par contre, excusez moi de revenir sur les maires mais je n'ai que que peu d'expérience au duché, j'ai toujours essayé de faire régler à la mairie ce qui concerne l'esclavagisme et les prix trop élevés sur le marché et cela existe toujours car j'ai fait l'erreur moi même et l'on m'a envoyé une lettre préventive comme j'avais toujours fais pour le rachat de ma marchandise...

Si l'on est trop stricts sur ce genre de petits détails ( à moins de récidive) il est normal que le juge et le procureur soient surchargés

Une lettre les menaçants d'amendes importantes bien souvent fait plus de bien, il me semble, et moins de papiers à remplir pour la police.

(hrp) C'est usant effectivement de faire comprendre comment faire un screen, aussi j'ai trouvé un petit truc qui s'appelle "Capturino" il suffit de le télécharger, ensuite il agit comme un appareil photos, et pour certains bien plus simple à manipuler )