Dossier/Requête de Saisine de la HCJ

Citation :

De nous, Gorborenne du Bois Cendré,
Capitaine du Stjarnan Aegir,
Citoyen de France,

À Marie Alice Alterac, Grand Maistre de France,
À Bess Sct Merveille, Connestable de France,
À Alcalnn Blackney, Amiral de France,
Aux Feudataires et Pairs de France,

À l'attention particulière d'Althiof de Marigny, Grand Prévôt de France,

Nous prenons nostre plume en ce jour pour faire estat et déposition devant les Hauts Dignitaires du Royaume d'une sombre mascarade se jouant depuis plus d'une quinzaine de matins sur les Terres du Duché de Gascogne. Nostre démarche est motivée par le désir de servir de nostre mieux sa Majesté Levan le Troisième, nostre Roy, et en vertu de l'article suivant des Statuts de la Haute Cour de Justice:

Citation :: Statuts de la HCJ:
Chapitre 1 – La Haute Cour de Justice – Statuts de la Haute Cour de Justice
Section 2 : Des compétences de la Haute Cour de Justice
Art. 221-21-2 – Des compétences primaires
La Haute Cour de Justice est compétente pour se substituer aux cours locales dans le jugement des comtes, ducs, et gouverneurs en exercice, ainsi que des cardinaux, Pairs et Grands Officier, si une infraction aux droits locaux ou royaux relevant du crime est décelée.
La haute Cour de Justice est compétente pour statuer sur un appel d'une décision d'une instance royale

Par souci de clarté, nous faisons, dans la Présente, déposition des faicts de façon chronologique, ainsi que nous en avons été témoins.

Depuis la la deuxième quinzaine de mois de juillet de cet an, nous nous sommes installés et avons ouvert échoppe en la ville de Mimizan, et nous sommes dûment enregistrés comme habitant de la ville auprès des autorités municipales.

Fin septembre, nous avons pris connaissance de la suivante annonce.

Citation :: Au fier Peuple de Gasconha

Qu'il plaise d'ouïr que Nous, Elisabeth Amélie Von Wittelsbach, Duchesse de Gasconha, ouvrons un grand recrutement sur nos terres de Gascogne pour la bonne tenue des institutions.

Qu'ainsi, faisons savoir que le duché de Gascogne cherche Un chef de port. Cette charge consiste a
Tenir le port, être vigilant, sur l’arriver des bateaux, construire des bateaux, être en contact avec les capitaines voulant accoster.
Tout candidat devra fournir lettre de motivation, répondre a un questionnaire pour que le conseil puisse retenir le meilleur candidat. La candidature devra être déposé a sa Grace Elisabeth Amélie Von Wittelsbach dicte noupi54, duchesse de Gascogne.
L’ouverture du recrutement débutera le 22 septembre 1458 et se terminera le 29 septembre à minuit.

Pour la Grandeur de la Gasconha, qu'il en soit ainsi.
Faict à Lo Moun le vingtième jour du mois de septembre de l'an de grasce Mil quatre cent cinquante huit
Sa Grâce Elisabeth Amélie Von Wittelsbach

De par nos compétences en les choses de la marine, et un désir de servir la France autant sur terre que sur l'Océan, nous avons présenté candidature. En date du troisième jour d'Octobre, nous fûmes nommé à la Capitainerie du Port de Mimizan.

Se trouvait alors en cale sèche un bâtiment naval anonyme de classe Cogue Marchande, en fin de chantier, attendant que son acquéreur clôture son payement. Prenant contact avec cette personne, celle-ci nous signifia qu'elle devait prendre la mer et former flotte aux côtés de l'Elfe des Mers, Caraque de classe Marchande, sous le commandement d'Elfenoire. Chose qui rejoignait les consignes tacites reçues de la Duchesse régnante de Gascogne, sa Grasce Elisabeth Amelie Von Wittelsbach, à savoir d'autoriser l'accès aux quais de Mimizan à l'Elfe des Mers lors de son prochain accostage.

N'ayant alors aucune connaissance de la triste réputation d'Elfenoire, nous acceptâmes de bon gré ce qui semblait rentrer dans l'ordre des choses, mais prîmes cependant le temps de chercher renseignements sur les personnes en cause. Ainsi nous découvrîmes qu'Elfenoire, entre autre exactions, avait attaqué navire commandé par la Comtesse Harpege, ainsi que l'atteste la présente annonce de l'Amirauté de France:

Citation :

A Elfenoire, Capitaine de la caraque l'Elfe des mers,
Aux Régnants du Royaume de France

Du Vice Amiral de France, Alexandre de Demessy-Montferrat, Vicomte de Nérac, Seigneur de Pierre Buffière

Au
nom du Roy, du Petit Maitre de France et du Connetable de France, suite
à l'attaque que vous avez mené contre le navire du Capitaine Harpège le
"Feddw Ddraenog" nous vous déclarons pirate et ennemi du Royaume de
France.

Nul port du Royaume ne pourra vous accueillir sans que
vous ne soyez traduit devant les tribunaux du Royaume pour Haute
Trahison.

Lettre de marque sera confié à tout Capitaine en mesure de couler l'Elfe des mers et pourra garder 90% du butin.

Faict au Louvre en ce 6ième jour de Septembre 1458

Alexandre de Demessy-Montferrat, Vicomte de Nérac, Seigneur de Pierre Buffière
Vice Amiral de France

Devais-je donc fermer les yeux sur ce qui m'apparaissait dès lors comme une obscure machination déloyale à la Couronne de France? Le choix qui m'apparut fut que mon devoir de sujet de Sa Majesté Levan le Troisième était de faire tout ce qui était en mon pouvoir pour ne point laisser s'accroitre l'insécurité sur les eaux et terres du Royaume.

Ainsi je pris sur moi de réquisitionner ce navire en cale sèche de Mimizan, pour le soustraire à un avenir qui semblait plus que tout le destiner à la Piraterie, et aller le mettre à l'abri dans une baie naturelle de l'Estuaire de la Gironde.

Réponse à cela ne ce fit pas attendre, comme première confirmation de mes soupçons, elle provint d'Elfenoire en premier lieu. Voici copie de la missive:

Citation :: * Expéditeur : Elfenoire de la Maison d'Eris
* Date d'envoi : 07/10/2010 - 09:26:21
* Titre : Cogue
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Bonjour,

Moi Elfenoire ,

Je te conseille de rendre le bateau assez vite ,
j'ai d'ores et deja prise les dispositions pour que tu ne flottes pas longtemps.
Et par la suite , je m'arrangerai pour que la mer te soit un enfer quelque soit le bateau sur lequel tu seras.
Si tu veux pas te retrouver 45 jours a mourronner dans un coin , trouves un arrangement correct avec la duchesse.

Elfenoire
Fille de Gascogne
Capitaine de caraque

Cela n'est-il pas étrange que cette personne déjà reconnue Pirate se porte en défense de la Gascogne? Quelle est donc sa relation avec la Duchesse Elisabeth Amelie Von Wittelsbach pour qu'elle s'en fasse porte-parole? Surtout quand le même jour fut promulgué par le Vice-Amiral de France la suivante Annonce:

Citation :: A Elfenoire, Capitaine de "l'Elfe des mers",
A Soaz., Capitaine de "La Dame Rouge"
A Alienor, Capitaine du "Galetez Breizh"
Aux Chefs de ports du Royaume de France
Aux Régnants du Royaume de France

Du Vice Amiral de France, Alexandre de Demessy-Montferrat, Vicomte de Nérac, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille

Au nom de l'Amiral de France, suite à l'attaque que vous avez mené contre le navire du Capitaine Elianor de Vergy, Duchesse de Guyenne, le "Cycnos" nous vous déclarons pirates et ennemis du Royaume de France.

Nul port du Royaume ne pourra vous accueillir sans que vous ne soyez traduit devant les tribunaux du Royaume pour Haute Trahison.

Tout ceux qui vous aideront d'une façon ou d'une autre seront traduit en justice pour Haute Trahison.

Lettre de marque sera confié à tout Capitaine en mesure de couler l'Elfe des mers, la Dame Rouge, et le Galetez Breizh et pourra garder 90% du butin.

Faict au Louvre en ce 7ième jour de Octobre 1458

Alexandre de Demessy-Montferrat, Vicomte de Nérac, Seigneur de Pierre Buffière
Vice Amiral de France

Lancé en mer à bord du bateau que j'avais donc baptisé le Stjarnan Aegir en le réquisitionnant, je pris aussitôt contact avec la Comtesse Harpege, qui m'informa être à la poursuite de l'Elfe des Mers. Poursuite à laquelle j'apportai mon concours en signifiant aux poursuivants les informations que je pouvais recueillir sur la Caraque, quant à sa position et son cap, tout en faisant voile vers la Teste de Bush, où je débarquai les passagers innocents présents à bord par la force des choses. Après quoi, cabotant vers le nord, l'Elfe des Mers fut rapidement à portée de tir de mon bord, je tentai une manœuvre d'attaque qui fut malheureusement soldée par un échec, les vents étant contraires......

Dans la nuit du huit au neuf Octobre, l'Elfe des Mer accosta en baie de Mimizan, et dans la journée qui suivit son accostage, Elfenoire reçût en plus autorisation de mettre son navire en cale sèche du Port, la mettant ainsi hors d'atteinte de ses poursuivants. Ainsi que l'attestent les témoignages suivants.

Citation :: *De: Harpege
*A: Gorborenne
*Posté le: 16 Oct 2010 12:44
*Sujet: merci

A Vous, Gorborenne du Bois Cendré, Capitaine du Stjarnan Aegir,
De Nous, Harpege d'Orkney, Baronne de Laguiole, Dame de Broquiès

Tenons à vous apporter notre reconnaissance pour l'aide que vous nous avez apportée dans notre lutte contre Elfenoire, pirate ayant coulé le bateau de la Duchesse Elianore de Vergy. Vous n'avez pas hésité, alors que nous coursions ce pirate, sous lettre de marque, à l'attaquer devant l'estuaire de la Gironde pour la retarder. Vous avez risqué votre vie et celle de votre équipage uniquement pour nous aider.

La solidarité des gens de mer n'est pas un vain mot. Je suis votre débitrice et vous pouvez mander assistance en tout temps et tout lieu qu'il vous plaira, je répondrai dans les plus brefs délais.

Je suis au regret de vous apprendre que votre acte courageux n'a pas permis d'arraisonner le pirate, malheureusement. Celui-ci a trouvé de justesse refuge dans le port de Mimizan. J'étais 4 heures derrière seulement… La Duchesse de Gascogne m'a confirmé de sa main avoir offert refuge à l'Elfe des mers barré par Elfenoire, ajoutant un passage précisant qu'elle ne respectera pas la charte de l'amirauté : "Maintenant nous avons pris une décision, la chartre que la Gascogne respectera sera celle qu'elle aura signé. Nos ports sont libres ils appartiennent a la Gascogne et nous voulons le rester." J'en ai référé à l'amirauté bien entendu.

Au plaisir de vous croiser au large

Harpege d'Orkney, Baronne de Laguiole, Dame de Broquiès

Il est inconcevable que l'Elfe des Mers ait pu entrer en cale sèche sans l'autorisation du Chef de Port, et donc de la Duchesse de Gascogne.

Au douze de ce mois, Elfenoire fut mis en accusation devant les Tribunaux de Gascogne, pour des faicts de Haute Trahison envers la Gascogne datant du mois de Septembre de cette année, ainsi que l'atteste le suivant Acte d'Accusation:

Citation :: Votre Honneur,

L'accusée est présentée devant vous pour avoir refusé d'obéir à un ordre clair de la Duchesse de Gascogne.
En effet, le 13/9/1458, aux commandes de son navire, elle a accosté au port de Mimizan. Or, son entrée à Mimizan avait été formellement interdite le 8 septembre 1458.

Voici copie de la décision :

A tous icilieu ou à venir, qu'il plaise d'entendre,

Nous, Elisabeth Amélie Von Wittelsbach, en ce huitième jour du mois de septembre de l'an de grâce mi quatre cent cinquante huit
Devant la demande du vice amiral de France demandons au chef de port de mimizan messire Zigom, de refuser l'accostage de dame elfenoire, pour les fait qui lui sont reprochés, acte de piratage sur la personne de la contesse harpege.
Cet ordre est valable jusqu'à ce qu'une solution soit trouvée.
Donné par sa Grace Elisabeth Amélie Von Wittelsbach, duchesse de Gascogne
En le castel de Lo Moun, le huitième jour du mois de septembre mille quatre cent cinquante huit.

Ceci constitue un acte flagrant de trahison envers notre Duchesse et par conséquent la Gascogne.

Le coutumier dispose dans l'article 4 de l'opus 2 du livre I relatif à l'identité de la Gascogne :

4. Tout habitant doit obéissance et loyauté au Duc de Gascogne.
En retour, le Duc ou la Duchesse doit veiller à la sécurité et à la prospérité de ses habitants et du Duché.

En outre, les articles 1 et 2 de l'opus 1 du livre II sur les régnants de Gascogne précisent :

Art 1. Le Duc, une fois reconnu par le Roy, est le suzerain et l'autorité suprême du Duché de Gascogne. Son pouvoir lui est baillé par le Roy qu'il représente, il dispose donc de tous les pouvoirs en Gascogne et quelconque atteinte lui étant faite et une atteinte au Duché de Gascogne et au Royaume de France.

Art 2. Le Duc est souverain sur son territoire, Il est le protecteur du Duché, de ses lois et de ses habitants. Il agit pour assurer la protection des personnes et biens physiques du Duché. Il est le garant de l'indépendance du Duché, de l'intégrité du territoire et du respect des traités.

Votre Honneur, en ces temps troublés, des actes de déloyauté envers le Duché ne peuvent être tolérés.

J'appelerai à la barre deux témoins, sa Grâce la Duchesse Elisabeth Amélie Von Wittelsbach, régnante de Gascogne, et Messire Zigom, maire et chef de port de Mimizan.

*Remet en ordre le dossier et le présente au juge*

Acte déposé ce 12/10/1458
Flore"

Nous portons à vostre attention une Déclaration sous scel de la Duchesse de Gascogne, actée du même jour:

Citation :: A tous icilieu et a venir, qu’ill. Soit su dans toute la Gascogne et à travers le royaume.
Que nous Elisabeth Amélie Von Wittelsbach dicte noupi54, duchesse de Gascogne
Suite à son désir de ne plus travailler au sein du pole justice,
Suite de son manquement a ses devoirs
Suite a la démission du conseiller Angel Von Wittelsbach
Suite a la nomination de Damian de castel Vilar au poste de conseiller.
Avons décidé de révoquer la conseillère Elsa. De son poste de juge
Avons décidé de nommer le conseiller Damian au poste de juge et au poste de chancelier.
Il prend ses fonctions des aujourd’hui. Dans l’espoir qu’il fasse prospérer la justice et la chancellerie sur nos terres.

Donner par nous Elisabeth Amelie Von Wittelsbach
Au Castel de Lo Moun, le douzième jours du mois d’octobre mille quatre cent cinquante huit

Étrange faict que cela, quand il est su que la Duchesse Elisabeth Amelie Von Wittelsbach est la Marraine du Juge Damian de Castel Vilar. Cette annonce rendant par là même caduque l'Acte d'Accusation à l'Encontre d'Elfenoire, puisqu'il y a parti pris entre le demandeur et le Juge. Bloquant de même toute décision judiciaire, selon l'article suivant du Coutumier de Gascogne:

Citation :: Registre des Lois de Gascogne
LIVRE IV – Les procédures judiciaires
Op 3. La tenue du procès
Art 5. L'autorité de jugement doit se récuser dans une affaire où la victime ou le suspect a des liens familiaux avec elle, ou dans laquelle elle s'estime trop lié pour être objectif. Le jugement sera dès lors rendu par le Duc.

Ainsi est offert sur plateau d'argent à Elfenoire une issue favorable à son procès! De plus, nulle part l'acte d'accusation ne fait mention des faicts de Piraterie perpétrés à l'encontre du navire du Capitaine Elianor de Vergy, Duchesse de Guyenne, et de ceux à l'encontre du navire de la Comtesse Harpege, actions bien plus graves que celles présentées au chef d'accusation.

Et si quelques doutes encore subsistent, voici un dernier témoignage qui devrait en balayer les restes:

Citation :

* Expéditeur : Luwangel
* Date d'envoi : 17/10/2010 - 00:03:44
* Titre : Elfenoire

Noz Vat,

Je vous écris cette missive afin de témoigner.

J'étais à bord de l'Elfe des Mers, navire dirigé par Elfenoire, et ce entre St Pol de Léon en Breizh et Mimizan en Gascogne. Nous avons débarqué à Mimizan dans la matinée du 10 octobre 1458.

Puis les jours suivants j'ai été inquiété de la non présence de l'Elfe des Mers à quai. Mon enquête m'a amené jusqu'au chantier naval et plus particulièrement la cale sèche où j'ai constaté la présence dudit navire.

Voici une lettre attestant de la présence d'un navire en cale sèche.

Citation :: * Expéditeur : Isabelle.sorel
* Date d'envoi : 15/10/2010 - 16:06:52
* Titre : Re: Port

Bonjour Messire,

Nous avons un navire à réparer, il nous faut donc des ouvriers. J'ai passé ce matin des annonces qui ont toutes été prises. Je dois en repasser dimanche pour un salaire de 18 écus.

Bien à vous
Isabelle Sorel

Voici les embauches correspondantes.

Citation :: Extrait du Registres des Embauches de Mimizan:

15/10 11:43 : Le Comté embauche Makaviella pour 18,00 écus
15/10 11:23 : Le Comté embauche Ulyne_de_varneuil pour 18,00 écus
15/10 11:23 : Le Comté embauche Zigom pour 18,00 écus
15/10 11:23 : Le Comté embauche Colibri pour 18,00 écus
15/10 11:03 : Le Comté embauche Eamon.... pour 18,00 écus
15/10 10:43 : Le Comté embauche Nini89 pour 18,00 écus
15/10 10:23 : Le Comté embauche Myza pour 18,00 écus
15/10 10:23 : Le Comté embauche Missocean pour 18,00 écus
15/10 10:23 : Le Comté embauche Tittania pour 18,00 écu

De plus j'ai aperçut Elfenoire en taverne dans la semaine du 11 au 17 octobre 1458.

Faites ce que vous voulez de mon témoignage.

Bien à vous,

Luwangel Wolback

Puisqu'aucun autre navire n'est sis dans les cales sèches de Mimizan à ce jour, ceci fait donc état de réparations en cours sur l'Elfe des Mers, preuve nécessaire et suffisante de l'assistance apportée par la Duchesse de Gascogne à Elfenoire la Pirate.

En conclusion,

Après avoir de nostre propre initiative pris le commandement du Stjarnan Aegir afin de contrer les projets d'Elfenoire, Pirate de réputation, c'est encore nostre devoir de sujet de Sa Majesté Levan le Troisième qui nous mène à signaler aux Destinataires de la présente des Faicts de Haute Trahison à l'encontre de la Couronne de France, perpétrés par la Duchesse régnante de Gascogne, sa Grasce Elisabeth Amelie Von Wittelsbach, pour avoir porté assistance à Elfenoire la Pirate,
1/ en lui accordant l'abri du port de Mimizan alors qu'elle était légitimement poursuivie,
2/ en lui autorisant l'accès aux cales sèches ainsi que la mise en réparation du navire l'Elfe des Mers,
3/ en bloquant de façon flagrante une action juridique à l'encontre de cette même Pirate.

Qu'il plaise aux Destinataires de la présente de prendre connaissance de tout ceci, et d'agir en conséquence pour le bien de nostre Roy!

Faict à Blaye en Terre de France, le dix-septième d'Octobre de l'an 1458

Gorborenne du Bois Cendré,
Capitaine du Stjarnan Aegir
Sujet de France