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 Décret sur la levée exceptionnelle d'un impôt

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Theognis
L'Eclat de Prométhée
L'Eclat de Prométhée
Theognis


Messages : 607
Date d'inscription : 06/11/2007

Décret sur la levée exceptionnelle d'un impôt Empty
MessageSujet: Décret sur la levée exceptionnelle d'un impôt   Décret sur la levée exceptionnelle d'un impôt Icon_minitimeVen 2 Oct - 20:50

Décret portant sur les finances du duché de Bourgogne.

Nous, Conseil ducal de Bourgogne, constatons la situation financière déplorable du duché de Bourgogne, proche du déficit. Or, chacun sait que l'état de déficit n'est pas acceptable pour la prospérité et la sécurité du duché de Bourgogne, puisqu'il menace l'entretien des mines, le paiement du salaire des mineurs, l'embauche des maréchaux, l'organisation des patrouilles de l'armée, énumération non exhaustive.
Considérant l'urgence de la situation et nos responsabilités face aux bourguignons, le Conseil ducal de Bourgogne décide une levée exceptionnelle d'une somme équitablement répartie entre les mairies de Bourgogne, sur la base du nombre de champs et d'échoppes de chaque ville:
"Autun (358 hbts) 7160 ecus
Chalon (398 hbts) 7960 ecus
Cosne (395 hbts) 7900 ecus
Dijon (207 hbts) 4160 ecus
Joinville (403 hbts) 8060 ecus
Mâcon (365 hbts) 7300 ecus
Nevers (401 hbts) 8020 ecus
Sémur (336 hbts) 6720 ecus
Tonnerre (401 hbts) 8020 ecus

Total de l'impot exceptionnel : 65300 ecus"
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